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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00447_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
D’autre part, s’il produit un contrat de travail à durée indéterminée avec une société de nettoyage conclu le 6 octobre 2021 en qualité de chef d’équipe puis de « responsable de site et coordinateur d’
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00025_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
retard de deux mois et d'un préjudice de 10 614 euros HT pour la société ASP ; - les carences de l'entrepreneur choisi par le maître d'ouvrage pour assurer la mission ordonnancement, pilotage et coordination
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02192_20230208
8 février 2023
8 février 2023
A soutient à nouveau qu'il n'avait pas compris les explications données par la coordination de l'accueil des familles demandeuses d'asile lors de la remise de la proposition d'hébergement le 23 février
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01806_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
B, alors adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, a été affecté en 2018 aux fonctions de coordinateur du pôle social du centre communal d'action sociale de Saint-Laurent-du-Maroni.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02012_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
française, qu'il s'occupe des deux derniers, lesquels vivent d'ailleurs avec lui, qu'il entretient des liens affectifs avec l'aîné, qu'il est investi dans la vie associative en exerçant les fonctions de coordinateur
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04199_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
arrêté n° 2024-00349 du 18 mars 2024 régulièrement publié le même jour au recueil des actes administratifs spécial, le préfet de police a donné délégation à Mme C, cheffe de la section analyse et coordination
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX04004_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
3°) d'enjoindre au préfet de la Haute-Vienne de lui délivrer un titre de séjour ; 4°) de mettre à la charge de l'État le versement d'une somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions combinées
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03143_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
sans délai ; - les conclusions dirigées contre le maître d'ouvrage étant recevables, les conclusions dirigées contre le maître d'œuvre et le titulaire de la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02352_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Il soutient que : - les stipulations des articles 30 du règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale et 30 du règlement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01178_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Il soutient que : - les stipulations des articles 30 du règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale et 30 du règlement
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00043_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
doit lui verser la somme de 15 595,09 euros HT au titre des missions complémentaires avancées au stade de l'APD, soit la somme de 1 892,52 euros au titre des prestations assurées pour assurer la coordination
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03188_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A cet égard, si la lettre de recommandation du 20 mars 2019 rédigée par la coordinatrice de la mission de lutte contre le décrochage scolaire indique que M.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02738_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
conduite d'opération et, notamment, de suivi des travaux et avait également confié à une entreprise spécialisée, par un marché conclu le 26 avril 2004, une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00740_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Si, par un courrier reçu le 23 mars 2022, le requérant a communiqué à la Cour les coordonnées d'une avocate, celle-ci n'a toutefois pas donné suite à la lettre, mise à sa disposition le même jour dans
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00773_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Frédéric et Corinne d'Orazio Distribution Martinique (SARL FCDDM) a demandé au tribunal administratif
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00449_20230215
15 février 2023
15 février 2023
nom, prénoms et qualité de l'auteur de cette décision, au sens de l'article 4 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, codifié
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00971_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
tels que les liens juridique, économique et/ou personnel entre les personnes impliquées dans des projets d’investissement similaires, mais également sur des indices témoignant de l’existence d’une coordination
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00974_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
tels que les liens juridique, économique et/ou personnel entre les personnes impliquées dans des projets d’investissement similaires, mais également sur des indices témoignant de l’existence d’une coordination
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT04048_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Calendrier détaillé d'exécution : A) Le calendrier détaillé d'exécution est élaboré (à partir du calendrier prévisionnel d'exécution 1001 OPC) par le responsable de la mission d'ordonnancement-pilotage-coordination
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00923_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
titulaire d'un contrat de travail conclu le 1er octobre 2017 avec l'association, il ne résulte pas du contrat joint au dossier de première instance, selon lequel il était employé comme directeur-coordinateur
Source officiellePage 24 sur 175