Cependant, dès lors que la valeur de ces indices n'est que théorique en ce qu'elle ne tient pas compte de la configuration réelle des lieux et en particulier des obstacles visuels que peuvent localement

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

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. / Un entretien avec le jury, sur la base d’un thème professionnel, permettant d’apprécier l’aptitude du candidat à assurer une mission d’encadrement dans le domaine des techniques professionnelles d’

, elle peut proposer une des possibilités suivantes :/ -soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s'accompagne d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

propos et agissements des représentants de l'association susnommée, de ses membres actifs ou des personnes officiant en leur sein doivent être regardés comme incitant et provoquant à la diffusion de thèses

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tribunal a commis une erreur de droit et dénaturé les pièces du dossier concernant les cycles de travail ; le guide de gestion du temps de travail, en ce qu’il considère le cycle de travail comme théorique

organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s'accompagne d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

Elle soutient que : - le jugement est insuffisamment motivé concernant la réponse à ses arguments relatifs à la modification de l'économie générale de la convention et à l'application de la théorie de

abandonnée ; - ils ont encore omis de viser les conclusions présentées par Bordeaux Métropole sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative dans son cinquième mémoire ; - la thèse

suffisamment précis pour permettre d’apprécier le montant des frais effectivement exposés par lui à l’occasion de l’exercice de sa profession et ne peut, dès lors, ni se borner à présenter un calcul théorique

suffisamment précis pour permettre d'apprécier le montant des frais effectivement exposés par lui à l'occasion de l'exercice de sa profession et qu'il ne peut, dès lors, ni se borner à présenter un calcul théorique

dont Mme A a été destinataire le lendemain, qui subordonnait le droit à des allocations chômage, à des conditions expressément rappelées dans cette décision et faisait explicitement état du caractère théorique

non, elle peut proposer une des possibilités suivantes : -soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

soutient que : - l'arrêté attaqué est insuffisamment motivé ; - il est entaché d'un défaut d'examen sérieux et effectif de sa situation ; - il est entaché d'erreur de droit car le préfet a opposé la théorie

Il ressort des pièces du dossier que le master d'études chinoises comporte des épreuves de traduction littéraire, de version et de thème, ce qui n'est pas incohérent avec les études initiales de langue

attestation d’inscription en date du 24 janvier 2024, que l’intéressée étaient inscrite aux épreuves de ce diplôme et devait passer, au cours de la session de janvier 2024, d’une part, une soutenance de thèse