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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02600_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
et d'objectifs du SCOT de l'agglomération bisontine que ses auteurs ont entendu, d'une part, veiller à une meilleure prise en compte des espaces naturels et de leur fonctionnement, en développant une trame
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06576_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
électroniques ou décisions mentionnées, ne permettent de déterminer un montant quelconque de frais exposés par la société TDF en vue de la réalisation d'opérations de prise ou de maintenance de brevet, soit au travers
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02720_20250204
4 février 2025
4 février 2025
l'espace considéré et à la fonction structurante qu'il joue à l'échelle de la micro-région ou de l'armature urbaine insulaire, et que, par ailleurs, un village est identifié selon des critères tenant à la trame
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00970_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
La société Next IV, qui affirme que cet arrêté ne mentionne aucune représentation ni aucun plan des remparts faisant l’objet d’un classement et que le tracé figurant sur le document établi par l’architecte
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00575_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
par quelques terrains vierges de constructions, classés en zone naturelle, et au sud par une plaine agricole comportant un secteur Aco correspondant à la nécessité de maintenir la fonctionnalité de la Trame
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00817_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
également d'un certificat médical, établi le 7 février 2022, que l'intéressé a subi, auprès du service d'urologie du centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie, une cystectomie avec dérivation trans-intestinale
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00905_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
également un espace boisé classé et des jardins familiaux, comporte des haies et seulement 8 constructions sur une superficie de 8 ha ; les parcelles du hameau bien que non identifiées au titre de la trame
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20965_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
B, représenté par Me Tran, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement, en tant qu'il rejette ses conclusions tendant à l'annulation de l'arrêté du 24 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté de la
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02040_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
A a dû subir, le 27 août 2008, une amputation trans-tibiale gauche.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02061_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
A a dû subir, le 27 août 2008, une amputation trans-tibiale gauche.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01500_20230223
23 février 2023
23 février 2023
D'autre part, le rapport de présentation expose que l'artificialisation d'une part importante du territoire a fragilisé les trames écologiques dans les milieux urbains.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00526_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
comme une zone d'alimentation potentielle de certains oiseaux ; - la zone 2AUy n'est pas identifiée comme un réservoir de biodiversité et des mesures d'évitement ont été prévues pour préserver la trame
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21256_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
l'article 1.3 du cahier des clauses techniques particulières applicable au lot n° 8 - faux-plafonds : " PRESTATIONS PREVUES AU PRESENT LOT / 1.3.1 ETUDES / Les études comprendront : • Les études, calculs, tracés
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00471_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
d'urbanisme révisé par son conseil municipal, modifié le projet initial en introduisant cette évaluation environnementale au sein du rapport de présentation, ainsi que des compléments portant sur la trame
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01470_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
termes de l'article L. 151-16 du même code : " Le règlement peut identifier et délimiter les quartiers, îlots et voies dans lesquels est préservée ou développée la diversité commerciale, notamment à travers
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01689_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Selon cette orientation, l'objectif au travers du projet de territoire est " d'envisager les déplacements de manière plus globale et d'offrir plus de place aux déplacements doux ".
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00610_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Il ressort également des pièces du dossier que son tracé sera défini en fonction de ceux réalisés par les animaux et présentera après débroussaillement une largeur d'environ 8 mètres et que le corridor
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01378_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
pas de retenir l'existence d'un risque au regard de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme ainsi que l'a jugé le tribunal ; - le motif tiré de la méconnaissance des dispositions de servitude de trame
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02741_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
intérieur, manifestation d'agressivité, ) ne répondent plus, momentanément, aux critères requis pour évoluer dans une détention basée sur un régime de confiance favorisant la responsabilisation de chacun à travers
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02135_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
de violence, et que les recherches effectuées auprès du service historique de la défense à Vincennes et des archives des victimes des conflits contemporains de Caen n'avaient pas permis de trouver la trace
Source officiellePage 25 sur 160