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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21NT00145_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
microfissuration, corrosion localisée compte tenu de l'air marin) ne peut pas être exclu ", sans analyser comment ce risque de fretting, qui est un processus de détérioration des pièces né de l'arrachement de micro
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00539_20250220
20 février 2025
20 février 2025
précitées, la méthode de reconstitution des recettes est radicalement viciée, le service ayant exclu un ensemble de charges, difficilement justifiable en raison de l'application initiale du régime de micro
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02460_20240201
1 février 2024
1 février 2024
de la société Moon Safari, maître d'œuvre, de la société Bordeaux démolition service, titulaire du marché de démolition et de contreventement des mitoyens, de la société Temsol, chargée de la pose de micro-pieux
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01662_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
C ne conteste pas qu'eu égard au montant de son chiffre d'affaires, il ne relevait plus du régime des micro-entreprises prévu par les dispositions de l'article 50-0 du code général des impôts et était
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00951_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
société onturin ENR a sollicité, ar un courrier du 3 février 2017 com lété le29 novembre 2018, l’autorisation de dis oser de l’énergie du torrent du onturin, affluent de l’Isère, our la création d’une micro-centrale
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01955_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Il n'apparaît pas que la perte de sensibilité d'un micro, qui n'a concerné qu'un point d'écoute sans empêcher de comptabiliser des contacts, aurait significativement affecté les résultats.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04442_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
L'échographie pratiquée fait état d'une probable micro-fissure du muscle supra-épineux ainsi que d'une possible subluluxation tendineuse.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02847_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Ce projet n'est pas non plus compris dans l'enveloppe urbaine d'un village ou d'une agglomération au sens du PADDUC, faute d'assurer une fonction structurante à l'échelle de la micro-région ou de l'armature
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00480_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
l'article 1.5.6 du DCE du lot n° 7 prévoyait la pose d'un évier avec robinetterie et son meuble bas et qu'en cours d'exécution du marché, l'emplacement d'un évier a été modifié et un meuble haut pour micro-onde
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02285_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
, il résulte de l'instruction que le matériel informatique approprié à ce type d'activité tel que les serveurs, les logiciels de centres d'appels, les lignes téléphoniques dédiées, les téléphones ou micro-casques
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00849_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
L’examen de quatre radiateurs effectué par l’Institut de soudure industrie a montré que les désordres résultaient également d’une fuite ou micro fuite au niveau de la zone filetée de l’assemblage bossage
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_19DA00692_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ainsi qu'il a été dit au point 36, les retards imputables à la société Bouygues travaux publics régions France résultent de la faute de son sous-traitant dans le forage des micro-pieux et du dimensionnement
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02143_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
L'intéressée ayant opté le 1er avril 2014 pour le régime des micro-BIC, le service a pris en compte l'option pour le prélèvement libératoire, appliqué le régime des microentreprises, opéré un abattement
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00270_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Compte tenu d'un rythme cardiaque fœtal micro-oscillant et d'une insuffisance d'efforts expulsifs, l'obstétricien, qui avait réalisé une épisiotomie préventive, a procédé à 15 heures 57 à l'extraction
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00569_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
place de barres d’appui dans la douche ; l’aménagement de la cuisine par la fourniture d’un siège assis-debout afin de favoriser le positionnement devant le plan de travail et le déplacement du four à micro-ondes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01413_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Enfin, la fosse de plongée sera réalisée par la technique de la paroi moulée, évitant le recours au rabattement de la nappe de la craie, et nécessitera la pose de micro-pieux sous l’ouvrage, insérés à
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT04119_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
d'expertises, à savoir des écoutes de l'activité au sol et des écoutes réalisées en hauteur à partir de cinq stations automatisées enregistrant toute une nuit l'activité des chiroptères, grâce à des micros
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03523_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Les données des tickets de caisse issues du progiciel de gestion du système de caisse MICROS ainsi que les fichiers " rapports " générés quotidiennement ont été fournis dans un format texte ne correspondant
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01319_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
chiroptères, douze passages nocturnes avec enregistrements automatiques et écoutes des écholocations de chauve-souris, répartis entre mars et octobre 2019, puis la mise en place d’un enregistreur par deux micros
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02649_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A ce titre figurent la remise en suspension de particules, nutriments, micropolluants et micro algues provoquant une augmentation de la turbidité à l’origine d’une diminution de la lumière perturbant les
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