Le docteur D, praticien hospitalier, mentionne dans son rapport d'expertise du 17 décembre 2015 que M.

persistants, nécessitant un suivi psychiatrique, ainsi qu'un traitement médicamenteux quotidien.

F soutient qu'en raison de de sa situation médicale, il a fait l'objet d'une admission en soins psychiatriques sans consentement, des suites d'un " passage à l'acte hétéro-agressif sous injonction hallucinatoire

Praticien hospitalier employé par le centre hospitalier d'Ardèche méridionale (CHAM), Mme A B a demandé au tribunal de Lyon de condamner son employeur en réparation des préjudices résultant du harcèlement

Les documents médicaux produits, notamment un certificat médical d’un psychiatre du 12 juin 2024 indiquant qu’elle bénéficie de consultations psychiatriques depuis mars 2023 et que son état clinique est

et a nécessité une hospitalisation sans son consentement au centre hospitalier de Digne-les-Bains, du 13 décembre 2020 au 26 février 2021, et a justifié par la suite un suivi quotidien par les praticiens

Elle a été recrutée en dernier lieu par le centre hospitalier de Carcassonne en tant que praticienne attachée associée à compter du 1er juillet 2006 et classée, par un avenant à son contrat de travail

A compter du mois d'août 2020, Mme A a été suivie, dans le cadre de sa grossesse, par le docteur D, praticienne hospitalière exerçant au centre hospitalier de La Ciotat en tant que gynécologue-obstétricienne

2017 et du 5 mars 2019 établis par le docteur F, médecin expert en psychiatrie.

B, souffre d'une spondylarthrite axiale et d'une sacro-iliite avec syndrome inflammatoire, une affection rhumatologique, ainsi que de troubles psychiatriques.

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressé a fait l'objet d'une première hospitalisation au sein du centre hospitalier de Charles Perrens à Bordeaux du 16 février au 20 juin 2022, à l'issue de laquelle

mais qui ne mentionnent un suivi psychiatrique qu'à partir de janvier 2020, ne permettent pas de démontrer que le défaut de traitement devrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité.

A souffre d'un diabète de type 2 et d'une hypertension artérielle sévère pour laquelle il bénéficie depuis 2015 d'une prise en charge médicale spécialisée au sein de la polyclinique Baudelaire de l'hôpital

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a levé le secret médical, souffre d'une pathologie psychiatrique 8.

Toulon : - de prescrire les mesures nécessaires à l’exécution du jugement du tribunal administratif de Toulon n° 2203099 du 28 février 2023, en ce que ce jugement a enjoint au directeur du centre hospitalier

produit ou de l'examen psychiatrique effectué le 3 octobre 2022 en garde à vue, que l'état de santé de M.

à intervenir ; 5°) de mettre à la charge de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

F B, représentés par Me Luc, ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO) à verser aux consorts A la somme totale de 45 000

Sur le plan psychiatrique, le Dr G estime que Mme D a présenté un syndrome dépressif modéré mais n'a jamais fait l'objet d'un " état dépressif sévère ".

l'indiquent les certificat et rapport médicaux des 7 janvier et 21 février 2022 soumis au collège des médecins de l'OFII, une surveillance en endocrinologie tous les six mois, jusqu'alors assurée à l'hôpital