Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A...

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. E B, M.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure MM. B... et C...

B a contesté son placement en garde à vue devant le juge compétent. Dans ces conditions, M.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu : - la requête n° 24NC02481 par laquelle M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet des Alpes-Maritimes

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

A2b 2.1.1 du règlement écrit de l'AVAP, celles de l'article UA 12 du règlement du plan local d'urbanisme et celles les articles N 3 et UA 3 du règlement du plan local d'urbanisme.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C...

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme, - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

du PLU-H, des conditions relatives à la bonne insertion du bâti dans son environnement fixés par l’article 3 de ce règlement et des articles 2.1.1, 4.1.1, 4.2.6 et 4.2.2.5.b) du même règlement, pourront

Vu les autres pièces des dossiers.