CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 889 résultats pour « psychiatre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_24PA03270_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Il ressort des pièces médicales versées au dossier, en particulier du certificat médical établi, le 4 octobre 2023, par le psychiatre qui suit la requérante au groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02823_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Toutefois, il résulte des éléments mentionnés aux points 5 et 6 que l'accueil familial thérapeutique constitue un mode spécifique de prise en charge des personnes adultes souffrant de troubles psychiatriques

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA06154_20220930

Admin. Appel

30 septembre 2022

30 septembre 2022

C fait valoir qu'il est pleinement intégré sur le sol français et que sa présence est nécessaire pour assister son père, qui souffre d'une pathologie psychiatrique.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02712_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

étaient en possession d'un certificat médical établi le 10 janvier 2019 par son psychiatre, aux termes duquel le praticien indique qu'elle souffre d'un état anxio-dépressif entrant dans le cadre d'un

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02066_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

B, de même, d'ailleurs, que le rapport d'expertise du médecin psychiatre du 6 février 2020. Ainsi, l'arrêté contesté est entaché d'erreur de fait. 8.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00203_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Pour le traitement de ses troubles psychiatriques, Mme C bénéficie d'un traitement à base de médicaments anxiolytiques et antidépresseurs, associé à un suivi psychothérapeutique.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02002_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

En outre, si Mme E se prévaut de son état de santé et de l'état de dépendance dans lequel ce dernier la placerait à l'égard de sa famille vivant en France, le certificat médical du Dr C, médecin psychiatre

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03123_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

L voit le docteur B, psychiatre, tous les 15 jours depuis juillet 2015 et une psychologue chaque semaine et qu'il est stable sur le plan cardiologique.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL22337_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a levé le secret médical, souffre d'une pathologie psychiatrique 8.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03637_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Cette attestation indique que les fonctions occupées par Mme C... au cours de ce dernier stage consistaient en « l’observation et la participation aux séances d’un psychiatre indien en libéral » et en

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02331_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

mis en œuvre la procédure permettant que la reconnaissance de l'imputabilité au service de son invalidité soit examinée ; la commission de réforme n'a pas tenu compte du certificat médical de son psychiatre

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03577_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que la commission de réforme s'est réunie une première fois le 5 avril 2019 en présence d'un médecin généraliste et d'un psychiatre.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02975_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il ressort des deux expertises des 23 avril 2018 et 18 janvier 2019 du docteur , médecin psychiatre agréé, que la requérante souffre d'un état dépressif majeur caractérisé mélancoliforme et sévère sans

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE02412_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Il soutient que : - les conclusions présentées par Mme D à l'encontre de l'Etat sont mal dirigées dès lors que la prise en charge sanitaire et psychiatrique des personnes détenues ne relève pas de la

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01935_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

et neurosciences de réexaminer son dossier, dès la notification de l'arrêt et sous astreinte de cent euros par jour de retard ; 8°) de condamner le groupe hospitalier universitaire Paris-psychiatrie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02149_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

chronique, la plupart des pièces médicales qu'elle produit ne se rapportent pas à la période concernée par la décision litigieuse, à l'exception d'un certificat établi le 7 août 2019 par son médecin psychiatre

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22396_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Toutefois, il ressort également des pièces du dossier que le 27 mai 2015, le docteur E..., psychiatre, a relevé des « troubles du comportement évocateurs d’un trouble psychotique (sans trouble délirant

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04545_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

11 avril 2022 par laquelle le service des pensions et des risques professionnels du ministère des armées a rejeté sa demande de reconnaissance d'un droit à pension pour les infirmités " troubles psychiatriques

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_18VE01933_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

sur les conclusions de la requête de Mme G D tendant à la condamnation du centre hospitalier Sud-Francilien à réparer les préjudices qu'elle a subis à raison des fautes commises par le service de psychiatrie

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00051_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme B indique souffrir d'une pathologie psychiatrique grave consécutive à des sévices physiques et psychologiques subis au Nigéria.

Source officielle

Page 28 sur 145

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.