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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00718_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par des mémoires, enregistrés les 28 juin, 31 août et 14 septembre 2021, Mme A C, représentée par Me Aurore Bonduel, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de réformer le jugement en
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA06377_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
daté du 8 mars 2017, sans d'ailleurs produire cette déclaration, à des attestations de domiciliation auprès du centre communal d'action sociale de la ville de Paris, ou d'hébergement par l'association Aurore
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00472_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Réseau de transport d'électricité (RTE) a réalisé, en 2017, des travaux d'enfouissement d'une ligne à haute tension sur des parcelles appartenant aux appelants, situées au lieu-dit " las Chams " à Auroux
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00665_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
B, qui, d'après les appréciations suffisamment circonstanciées de ses professeurs et de l'association " Aurore " qui le suit, fait preuve d'un réel effort d'intégration dans la société française et d'une
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00759_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Frédéric Faïck, - les conclusion Mme Aurore Fougères, - et les observations de Me Nataf pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. En janvier 2014, M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL03081_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Frédéric Faïck, - les conclusions de Mme Aurore Fougères, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04739_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'après une période d'errance débutée en novembre 2019, il a été pris en charge par l'association Aurore à compter du 23 octobre 2020.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02846_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Pour ce faire, il a produit plusieurs pièces médicales dont un certificat établi le 12 juillet 2021 par le médecin coordonnateur de l'association l'Aurore qui, à cette date, hébergeait M.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06055_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Toutefois, il ressort des pièces du dossier, notamment de l'échange de courriel entre la travailleuse sociale de l'association Aurore prenant en charge M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00180_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
H R, Messieurs et Mesdames Jacky, Valérie, Benjamin et Aurore Bonnefoy, M. et Mme I, M. et Mme E, M. N T, M. et Mme B, M. et Mme K, Mme J O, M. D P, M. V F, M. et Mme S, M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02981_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Frédéric Faïck, - les conclusion de Mme Aurore Fougères, - et les observations de Me Bartholomé, représentant la société Campus Pérols. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03423_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
absences étaient justifiées principalement par des recherches de stage, convocations administratives et motifs médicaux, une note sociale en date du 15 décembre 2021 établie par un cadre de l'association Aurore
Source officielle8ème chambre B
DCA_25PA03573_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
A... fait également valoir qu’il exerce une activité bénévole depuis 2017, d’abord pour le compte de l’association Aurore, puis au sein de l’association Emmaüs, mais il est constant qu’il n’établit pas
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE02125_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
lesquels le préfet du Cher a délivré à la société Soleia RNA sept permis de construire relatifs à la réalisation de centrales solaires photovoltaïques sur le territoire des communes de Parnay et de Dun-sur-Auron
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00781_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Après avoir entendu, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Laura Crassus, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Aurore Fougères, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02882_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Il a par ailleurs adhéré à différents autres mouvements nationalistes et identitaires, tels l’Action française, l’association Jeunesses nationalistes et le Mouvement populaire Nouvelle aurore, et alimenté
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01501_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Frédéric Faïck, - les conclusions de Mme Aurore Fougères, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02735_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
18 juillet 2024, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture de la Gironde n° 33-2024-165 du 19 juillet 2024, le préfet de la Gironde a donné délégation à Mme Aurore
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01732_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
B C et Mme H C, représentés par Me Aurore Bonduel, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner l'établissement public de santé mentale (EPSM) de Lille Métropole à verser à Mme
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02221_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
quarante-neuf ans, qu'il ne dispose d'aucune attache familiale en France et ne justifie pas davantage d'une insertion particulière dans ce pays, où il est pris en charge socialement au sein de l'association Aurore
Source officiellePage 3 sur 5
CUISINIER, Aurore, Elodie, MUSSEAU
26/08/2026
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MIANOWSKI, Aurore
26/08/2026
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L'Aurore
26/08/2026
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LE BOUDOIR D'AURORE
26/08/2026
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LESEUR, Alexandra, Aurore, Jeannette, LESEUR-LECOCQ
26/08/2026
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