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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22TL00146_20240215
15 février 2024
15 février 2024
ressort des pièces du dossier que Mme A envisage de réaliser un hangar agricole de 800 m² pour entreposer le matériel agricole destiné à son activité viticole sur une zone de 360 m² et réaliser neuf boxes
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02893_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Mme A est la gérante et l'associée unique de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) L'entrepôt 33 Gestion, qui a pour activité la location de boxes, archivage, gestion administrative
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02872_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Le projet litigieux consiste en la construction, sur une unité foncière de 3 631 m² constituant le lot n° 2 du lotissement « La Plaine des champs » située rue Yvan Borel sur le territoire de la commune
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02361_20250828
28 août 2025
28 août 2025
B, représenté par Me Bodelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 2 juin 2022 ; 3°) d'enjoindre à l'administration de réintégrer M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02418_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A..., représenté par Me Bonnel, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulouse du 13 février 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 15 juillet 2021 par lequel la présidente
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01124_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Il est par ailleurs adhérent d’un club de boxe, depuis 2018.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01859_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 juillet 2025 et le 30 janvier 2026, la société AGC Glass France, venant aux droits et obligations de la société AGC Daver, représentée par Me Boell
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03270_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
est prise en charge par sa tante, que sa mère et ses deux frères mineurs résident également en France, qu'elle maîtrise la langue française, qu'elle est assidue dans ses études, qu'elle pratique la boxe
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02066_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
La circonstance qu'il a suivi des cours de boxe et qu'il envisage une carrière professionnelle dans cette activité sportive ne suffit pas à caractériser une insertion particulière dans la société française
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02875_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
S’il se prévaut de cinq années de scolarité sur le territoire, de ce qu’il a obtenu en 2021 son CAP « installateur en froid et conditionnement d’air », de ce qu’il pratique activement la boxe depuis 2018
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01896_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2020, Mme C A épouse B, représentée par Me Bodelle, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement ; 2°) de condamner l'Etat
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00857_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
parcours scolaire irréprochable placé sous le signe de l'excellence, qu'elle a continué son parcours d'excellence dans le domaine sportif ayant même été quatrième finaliste des championnats de France de boxe
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00326_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
impôts ; l'instruction référencée BOI-RPPM-PVBMI-30-10-60 indique que le réinvestissement doit être effectué dans une perspective d'investissement à long terme ; si le projet de mise en location de boxes
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA05135_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
pénale qui ont été communiqués à l’administration fiscale en application des articles L. 81, 82 C et 101 du livre des procédures fiscales qu’à l’issue des perquisitions effectuées le 6 juin 2017 dans les boxes
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00349_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
concentration, une somnolence et une asthénie physique et intellectuelle, ce préjudice doit être évalué à la somme de 8 000 euros ; - dès lors qu'il pratiquait de nombreuses activités sportives (kayak, judo, boxe
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02071_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Borel, substituant Me Kummer, pour Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00640_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
a lu son rapport et entendu : - Me Villepinte, représentant les requérants, qui reprend les conclusions et moyens des mémoires en précisant que sont concernés les bâtiments A, B, C et E ; - Me Bonnel
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00340_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
A, ainsi que celles de Me Borel-Dubez, pour la société Paprec Réseau ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21594_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beltrami, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnel, représentant la commune
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02695_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
un stage de 4 semaines en tant qu'aide cuisinier dans un restaurant, il participe à des activités bénévoles auprès de diverses associations, il a pris des leçons de français et pratique également la boxe
Source officiellePage 3 sur 8