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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01668_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Bréchot, - et les observations de Me Régent, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00266_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Bréchot, - et les observations de Me Boezec, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02116_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Bréchot, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00109_20221228

Admin. Appel

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 décembre 2022. Le rapporteur, F.-X. CLa présidente, C. Buffet La greffière, A.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02218_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 décembre 2022. La rapporteure, I. Montes-Derouet La présidente, C. BUFFET La greffière, K.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA02226_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

Si le fils de la requérante souffre d’une rhino-trachéo-bronchite, « bien contrôlée » selon le dernier certificat médical établi avant l’arrêté, il ne ressort pas des pièces du dossier qu’il ne pourrait

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT01557_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Bréchot, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01234_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01269_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de Toulon d'annuler la décision du 14 novembre 2019, confirmée par la décision rejetant son recours gracieux du 12 mars 2020, par laquelle le maire de Toulon a refusé d'imputer au service le cancer broncho-pulmonaire

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03609_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

présomption d'imputabilité pour les pathologies correspondant au tableau n° 30 bis des maladies professionnelles ; - les pièces médicales qu'elle produit attestent que son mari, qui est décédé d'un cancer broncho-pulmonaire

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT02298_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Le projet s'insère également dans une opération d'aménagement, la ZAC du Brochet.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03467_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2020, et un mémoire en réplique, enregistré le 19 mars 2021, la société Interxion France, représentée par Me Broussot-Morin, demande

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_22NT02309_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

juillet, 22 août, 7 novembre 2022 et 7 mars 2024, ce dernier n’ayant pas été communiqué, la Fédération des Associations de Protection de l'Environnement et du Littoral 22 (FAPEL22), représentée par Me Brouchot

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02265_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Bréchot, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Gorand, représentant la SCI Edcla, et les observations de Me Marais, représentant la société Bouygues Immobilier

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00228_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

B est porteur du VIH sous une forme asymptomatique et souffre de l'hépatite C, d'une bronchite chronique et d'une gastrite.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00939_20220725

Admin. Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

En tout état de cause, les pièces versées au dossier, si elles établissent que l'intéressé souffre de plusieurs pathologies, notamment un diabète de type 2, une hypertension, une bronchite chronique et

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01977_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02020_20230802

Admin. Appel

2 août 2023

2 août 2023

Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02724_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02656_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Bréchot, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Floch, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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brouchot, Oscar, Jean, Olivier

SIREN 840670145Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

27/02/2025

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