Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2023, la région Centre-Val de Loire, représentée par Me Burel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge solidaire de l'association

Les nouveaux photomontages N7 et N9 ont précisément cherché à apprécier une éventuelle covisibilité entre les aérogénérateurs et les églises fortifiées de Burelles et de Prisces.

Procédure devant la cour : I) Par une requête enregistrée le 26 octobre 2023, sous le numéro 23NC03203, et un mémoire enregistré le 2 avril 2024, la SC Apollis, représentée par Me Gérardin et Me Burg

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 juin 2022 et 28 mars 2023, la société Würth France, représentée par Me Gerardin, Me Burg et Me Esswein, demande à la Cour

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juillet 2022, la commune de Reims, représentée par Me Burel de la SELARL D4 Avocats Associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros

B, représenté par Me Burger, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement du 13 juin 2024 ; 3°) d'annuler l'arrêté du 18 avril

Ces certificats médicaux sont également concordants avec celui du médecin traitant de l'agent, dont le certificat du 18 janvier 2019 atteste d'un syndrome dépressif de type " burn out " à compter du 23

Cette dernière a été par la suite placée en congé de maladie pour motif de " burn-out " jusqu'au 7 janvier 2018.

Par le certificat du 10 janvier 2019 précédemment cité, le psychiatre qui assure son suivi a attesté de ce qu'elle était victime d'un état anxiodépressif entrant dans le cadre d'un " burn-out " réactionnel

En raison d'un burn-out et de troubles dépressifs, M.

A a été victime, de septembre à novembre 2015, d'un syndrome de " burn out " à raison duquel il a été placé en congé de maladie, et que, selon l'attestation établie le 29 juin 2017 par la psychologue qui

D, représenté par Me Gérardin et Me Burg, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la réduction, correspondant à la décharge de la majoration d'assiette de 25 %, de

Par un mémoire en défense enregistré le 23 juillet 2021, la région Centre-Val de Loire, représentée par Me Burel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2023, la région Centre-Val de Loire, représentée par Me Burel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'association pour

constituait un élément nouveau faisant obstacle à la reprise l'arrêt de travail établi par un médecin psychiatre le 3 octobre 2022 et faisant état d'une nouvelle pathologie, l'épuisement professionnel ou burn

d'achats revendus déterminées à partir des factures d'achat de plusieurs produits représentatifs de l'activité commerciale de la société, tels que bières, café, boissons sans alcool, pain de mie, pain à burger

par ruissellement, dans un ruisseau temporaire qui longe l'extrémité est de la parcelle AD 15 et alimente le ruisseau du Pont Buret en rive droite, aura pour effet de soustraire une partie de la ressource

Ce congé a été renouvelé sans interruption jusqu'au 16 décembre 2019, en raison d'un " burn-out " et d'un état anxio-dépressif réactionnel. Le 23 avril 2019, M.

Si les requérants soutiennent que l'administration n'a pas corroboré son calcul avec un échantillon de solides, comme les ventes de paninis et de burgers, qui présentent des taux de revente de 90 % selon

produits liquides au lieu de 5 % qui a été retenu par l'administration ; - la consommation de son personnel, soit 12 euros hors taxes par jour et par personne, basée sur le prix d'une consommation de burger