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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22074_20221212
12 décembre 2022
A a fait l'objet d'une opération de dépose-pose de sa prothèse de genou à l'occasion de laquelle des prélèvements bactériologiques ont été réalisés.
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00703_20231229
29 décembre 2023
En ce qui concerne l'infirmité " gonalgies et gonarthroses bilatérales du genou " : 7.
3ème chambre
DCA_20TL20744_20221108
8 novembre 2022
Toutefois, et contrairement, à ce qu'a affirmé Mme F, l'existence d'un accident de service antérieur à celui du 11 septembre 2012 et ayant déjà touché le genou droit n'est pas établie. En outre, M.
DCA_18NC01545_20220629
29 juin 2022
A a été victime, le 24 juin 2011, à la suite duquel une prothèse du genou a dû lui être implantée.
DCA_23TL00003_20230403
3 avril 2023
Le 17 juillet 2020, elle a chuté d'un escabeau sur son lieu de travail, ce qui lui occasionné une entorse du genou droit.
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00729_20220426
26 avril 2022
Il a demandé le 1er décembre 2014 la concession d'une pension militaire d'invalidité pour les séquelles de traumatismes du genou droit subis à la suite d'un accident en service le 3 mars 2014.
3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00970_20260326
26 mars 2026
Elle soutient que : - l'avis du conseil médical est insuffisamment motivé ; - le lien de causalité entre l'accident de service du 17 décembre 2020 et, d’une part, le blocage du genou gauche et, d’autre
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01384_20240405
5 avril 2024
Il ressort en effet de ses écritures et des pièces produites à leur appui, d'une part, qu'il a été opéré de la jambe droite du fait d'importantes douleurs au genou droit, d'une arthrose du genou post-traumatique
DCA_23LY02646_20250430
30 avril 2025
L'affection du genou droit dont elle souffre a été reconnue au titre d'une maladie professionnelle par décision du 1er février 2021.
6ème chambre
DCA_24NT03238_20260210
10 février 2026
En ce qui concerne l’infirmité « séquelles du traumatisme du genou gauche » : 4. M.
2ème chambre
DCA_21TL24060_20230926
26 septembre 2023
B un taux d'invalidité de 35% s'agissant de l'infirmité de son genou gauche, un taux de 30% s'agissant de l'infirmité de son genou droit et un taux de 30% s'agissant de la nouvelle infirmité " état dépressif
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01094_20250710
10 juillet 2025
de fait qui en constituent le fondement et de viser l'avis de la commission consultative médicale ; elle ne se réfère à aucune annexe et aucune autre décision ou avis n'est joint ; - l'infirmité du genou
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02423_20241206
6 décembre 2024
En jugeant que la pathologie du genou gauche de M.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00506_20220519
19 mai 2022
A, technicien supérieur principal, a déclaré avoir été victime d'une entorse au genou le 19 avril 2017 sur son lieu de travail.
DCA_21BX02930_20230706
6 juillet 2023
à pension ; - ses infirmités auditives sont dues aux cinq cent plongées qu'il réalisait chaque année et il s'est d'ailleurs plaint de douleurs lorsqu'il était en service ; - ses infirmités aux genoux
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01553_20230620
20 juin 2023
A aux épaules, aux genoux ainsi qu'aux chevilles: S'agissant de la maladie affectant les épaules : 14. M.
DCA_21TL01282_20230314
14 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que pour fixer au 11 août 2018 la date de guérison de la lésion au genou gauche dont a été victime Mme A à la suite de son accident de trajet, la rectrice de la région
8ème chambre
DCA_21PA06477_20221114
14 novembre 2022
Toutefois, s'agissant plus particulièrement des opérations de prothèse totale de hanche, de prothèse totale du genou et d'arthroscopie, le tableau relatif à son activité opératoire du 26 juin 2017 au 15
4ème chambre
DCA_22NT02286_20230915
15 septembre 2023
Lui a notamment été diagnostiquée une pseudarthrose du fémur distal droit ainsi que des gonalgies avec une déviation en varum du genou droit, selon un certificat médical du 8 octobre 2018 d'un chirurgien
3ème Chambre
DCA_22NT00100_20220916
16 septembre 2022
Mme A C, née le 23 juillet 1972, adjointe administrative affectée au centre hospitalier universitaire de Caen Normandie, a déclaré un accident de travail le 17 juin 2013, avec une contusion du genou droit
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