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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23NT02714_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02754_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03532_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1. Mme B et M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03533_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02048_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de M. Pons, rapporteur public, - et les observations de Me Kimboo, représentant M. A.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02125_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le rapport de Mme Gélard, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03593_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard ; - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01696_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02611_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03163_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02719_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
-2 du code général des impôts, la taxation de la plus-value professionnelle relevant d'une imposition complémentaire due par M. et Mme A C et non par Mme C ; - la réduction du capital de la SARL Gérard
Source officielle3ème chambre
DCA_25NC02765_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Elle soutient que : - les dispositions du plan local d’urbanisme de Gérardmer issues de la modification approuvée par délibération du conseil de la communauté de communes de Gérardmer Hautes Vosges du
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02300_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Gérardmer Patrimoine Nature, Mme A B, Mme D E épouse B, M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00520_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Gérardmer Patrimoine Nature, Mme A B, Mme D E épouse B, M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01000_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 novembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02042_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00386_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de M. Catroux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00175_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00384_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
A, adjoint technique territorial, exerçait les fonctions de gérant de secteur au sein de l'office public de l'habitat (OPH) de l'agglomération , dénommé C.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00394_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Gélard, -et les observations de Me Neraudau. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 3 sur 57