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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de Me Ménage pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

1ère chambre

DCA_25PA02113_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme - et les observations de Me Arifa pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

5ème chambre

DCA_23NT00250_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

S'agissant du moyen tiré de la méconnaissance des règles de hauteur du PLUi par la " maison Héléna " : 29.

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00160_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2022, la société Extension du Parc éolien des Nouvions SAS, représentée par Me Hélène Gelas, demande

Source officielle

CAA

Juge des référés

DCA_25BX03126_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

France, la société SAUR, le commissariat à l’énergie atomique, la commune de Naujac-sur-Mer, la commune de Talais, la commune de Vensac, la commune de Brach, la commune de Le Porge, la commune de Sainte-Hélène

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02601_20221227

Admin. Appel

27 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2022, Mme A représentée par Me Hélène Detrez-Cambrai demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 juin 2022 du tribunal

Source officielle

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02920_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

B, représenté par Me Hélène Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Martigny la somme de 2 000 euros

Source officielle

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00366_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 février 2023, Mme A B, représentée par Me Marie-Hélène Calonne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) à titre principal

Source officielle

CAA

1ère chambre

DCA_26PA00206_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de Me Simon pour M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00032_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

A, représenté par Me Hélène Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 7 décembre 2018 ; 3°) d'enjoindre au ministre des armées, à titre principal

Source officielle

CAA

1ère chambre

DCA_25PA00032_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

Le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

1ère chambre

DCA_25PA01279_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

Le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1 Mme A...

Source officielle

CAA

1ère chambre

DCA_25PA01488_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de Me Lebon substituant Me Azoulay-Cadoch pour M. B....

Source officielle

CAA

1ère chambre

DCA_25PA01596_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public.

Source officielle

CAA

1ère chambre

DCA_25PA04504_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme - et les observations de Me Simon substituant Me Berdugo pour M. B....

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01331_20240108

Admin. Appel

8 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2023, la société Parc éolien de la vallée Berlure, représentée par Me Hélène Gelas, demande à la cour : 1°) d'annuler la décision

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CAA

Juge des référés

ORCA_25VE02565_20251229

Admin. Appel

29 décembre 2025

D... au collège Hélène Boucher de Chartres au titre de la rentrée scolaire de l’année 2025.

Source officielle

CAA

1ère chambre

DCA_22PA04170_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, rapporteure, - et les observations de Me Magraner pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

1ère chambre

DCA_25PA00038_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public.

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CAA

1ère chambre

DCA_25PA01103_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de M. A, élève avocat, en présence de Me Cisse pour M. B.

Source officielle

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