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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03326_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a présenté un accident vasculaire cérébral ischémique, en 2019, ayant nécessité l'implantation d'un holter et qui implique un suivi régulier.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02509_20250206
6 février 2025
6 février 2025
De prendre part à la direction des affaires publiques, soit directement, soit par l'intermédiaire de représentants librement choisis ; / b) De voter et d'être élu, au cours d'élections périodiques, honnêtes
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02421_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
F E, représenté par Me Holley, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision de l'autorité consulaire française au Cameroun en date du
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02422_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
F E, représenté par Me Holley, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision de l'autorité consulaire française au Cameroun en date du
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03393_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
2023, comme « account manager » pour une agence de communication, à la plus grande satisfaction de ses employeurs et de ses collègues qui louent son professionnalisme et sa personnalité aimable et honnête
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02452_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que l'accès au projet suppose d'emprunter sur quelques mètres, avant d'accéder à la voie interne au lotissement, le chemin de Korn et Houet, qui présente une
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04190_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
B (test d'effort et holter ECG) en juillet 2019 n'avaient mis en évidence aucune anomalie et que le traitement anti-agrégant et hypolipémiant administré avait permis d'atteindre un LDL-C à 0,56 g/l.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00111_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
Par ailleurs, en se bornant à soutenir qu'il doit obtenir un titre de séjour en qualité de salarié dès lors qu'il " est notoirement réputé pour être un employé honnête et travailleur " et en se prévalant
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA01579_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
A a fait réaliser, tels qu'un coroscanner, un holter et une IRM cardiaque de stress, aient fait apparaître des résultats normaux, ne permettent d'exclure le risque qu'il connaisse de nouveau un trouble
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00274_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
pourra faire l'objet d'un diagnostic dans le cadre duquel le médecin pourra avoir recours à un électrocardiogramme au repos, un électrocardiogramme à signaux moyennés, une échographie cardiaque et un holter
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01678_20240213
13 février 2024
13 février 2024
et que le résultat chirurgical a été bon, les suites ayant été simples, nécessitant simplement la poursuite d'un traitement uniquement à base d'Aspégic ainsi qu'une surveillance échographique et par Holter
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02801_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
chute ainsi que des éléments cliniques évocateurs de athologies cardiovasculaires, notamment une cicatrice de thoracotomie liée à la ose d’une valve aortique en 2008 et la résence sur elle d’un holter
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03957_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Il produit en ce sens des ordonnances médicales prescrivant le bétabloquant " Sectral 200 ", des documents médicaux dont il ressort qu'il est porteur d'un dispositif sous-cutané dénommé " Holter ECG "
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00557_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
environnement proche, intermédiaire et plus éloigné, rien ne permettant d'affirmer que ces documents, nombreux et susceptibles de recoupements, ne permettraient pas de décrire aussi objectivement et honnêtement
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02991_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Lors de l'hospitalisation de l'enfant les 18 et 19 mai 2011 pour la réalisation de tests d'endormissement et holter-sommeil, une hypersomnie centrale avec suspicion de narcolepsie a été diagnostiquée.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01386_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ils soutiennent que : - une première faute, liée à l'absence de pose d'un holter et de mise sous anticoagulant, est imputable tant à M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03861_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
des lieux avoisinants ainsi que la représentation des conséquences visuelles du parc éolien sur son environnement proche, intermédiaire et plus éloigné, suffisent à décrire aussi objectivement et honnêtement
Source officiellePage 3 sur 3