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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01542_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
membres ont fourni des attestations très favorables le concernant faisant état d'une " attitude exemplaire " et d'un jeune " fédérateur et solidaire de ses collègues ", " travailleur et toujours de bonne humeur
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03841_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
professionnelles, notamment pas les attestations du médecin psychiatre agréé qui mentionnent des difficultés professionnelles et un conflit avec une collègue de travail et rapporte les propos de Mme A se disant humiliée
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01429_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Toutefois, ce certificat, s'il établit que le stress post-traumatique du requérant se traduit par des troubles du sommeil et de la mémoire, une anxiété, des céphalées et une humeur dépressive, ne permet
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY02552_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
B affirme qu'il ne pourra pas avoir effectivement accès en Angola aux soins que nécessite l'état de stress post traumatique sévère compliqué d'un trouble affectif de l'humeur avec antécédent de crise suicidaire
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01797_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 juin et 14 décembre 2023, la société Anjou Bâtiment, représentée par Me Hugel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01787_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La narcolepsie, qui se traduit par des phases d'endormissement involontaire et des troubles de l'humeur et du comportement, a été à la source de difficultés spécifiques d'apprentissage rencontrées par
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01213_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
tentative de suicide et le service, ils n'ont pas tenu compte des arguments de la commune sur les faits survenus le 7 octobre 2017 ; il n'existe aucune situation au cours de laquelle Mme B aurait été humiliée
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03385_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le compte rendu d'hospitalisation, établi le 23 février 2016, relève qu'à la suite de la mise en place d'un traitement à base d'un régulateur de l'humeur, une amélioration de l'état de santé de Sacha a
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02821_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
vibromasseur à une résidente, agressé physiquement une résidente, tenu des propos violents à l'égard d'un supérieur hiérarchique, eu un comportement inadapté à l'occasion de l'administration des médicaments, humilié
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02573_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Le docteur C... conclut pour sa part à des « troubles persistants de l’humeur avec une atteinte cognitive et en y incluant une note psychotique rendant compte du vécu persécutif ».
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00405_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
ministre soutient que la requérante se trouvait dans un état de fragilité du fait du lymphome dont elle avait souffert et des traitements qu'elle recevait, connus pour avoir des effet secondaires sur l'humeur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02016_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
En l'espèce, les " troubles de l'adaptation avec anxiété et humeur dépressive " qui ont été diagnostiqués à Mme B par son médecin traitant ne figurent pas aux tableaux des maladies professionnelles annexés
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03101_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Par des mémoires, enregistrés le 28 octobre 2022, le 3 janvier et le 9 août 2023, Mme A, représentée par la SCP Ferretti Hurrel Leplatois, demande à la cour : 1°) d'enjoindre à la maire de Bénouville
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00741_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
ci-dessus et qui a permis sa stabilisation, est, selon la fiche Med COI de ce pays, disponible directement ou sur commande dans son pays d'origine et que ces médicaments, qui sont des régulateurs de l'humeur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02947_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
pulmonaire, une embolie pulmonaire, une obésité morbide, une hypertension artérielle, une contamination au virus de l'hépatite C, une bronchopneumopathie chronique obstructive ainsi que de troubles de l'humeur
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04605_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Dans ces conditions, et alors même que l'intéressé présente des troubles de l'humeur séquellaires d'un traumatisme crânien pour lesquels il est également pensionné, c'est à juste titre que les premiers
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03086_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
de longue durée, d'un trouble bipolaire non traité en phase hypomaniaque assorti d'un discours fixe de récriminations relatif à son travail et à sa hiérarchie, avec des éléments mégalomaniaques, une humeur
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03073_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
une pétition critique à son égard affichée dans la salle des professeurs mais n'apporte aucun élément de nature à en établir l'existence, indique s'être senti professionnellement remis en cause et humilié
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00147_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
hôpitaux des armées qui, à l'issue d'un examen réalisé le 21 janvier 2014, lors du renouvellement du congé de longue durée dont bénéficiait alors l'intéressée, avait relevé une " stabilisation de l'humeur
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00300_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
le docteur B, psychiatre qui suit le requérant depuis 2018, évoquait une psychose post-traumatique avec substrat anxieux majeur comportant un enfermement psychique avec ruminations, repli sur soi, humeur
Source officiellePage 3 sur 10