Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT02774_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
. : temporaires - ils ont été contraints d’acheter des jouets spécialisés pour leur fille afin de la stimuler ; cette dépense s’élève à 1 064,21 euros, soit 638,52 euros après application de la
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00960_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il a estimé, ensuite, que Mme Jlaiel Mahersi manquait de discernement quant au choix des jouets, ceux-ci pouvant être inadaptés, sales, cassés « voire dangereux ».
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00727_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B est réalisé depuis la RD n° 6, qui la jouxte sur son flanc nord-ouest, et qui constitue un ouvrage public à l'égard duquel l'appelant a la qualité de tiers riverain. 4.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02807_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
D et le club requérant contestent la matérialité des gestes brutaux en produisant plusieurs attestations de parents de joueurs des deux clubs et de responsables de l'association, rédigées dans les jours
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01086_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Mme E a signé un compromis de vente, le 13 septembre 2019, en vue de l'acquisition d'un immeuble à usage d'habitation situé 6 rue Louis Jouvet à Pordic.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02375_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
produits de l'exploitation " que le texte exonère expressément ; - l'existence de l'aléa exclut de considérer la possible existence d'un lien direct entre le versement de la mise et un service rendu au joueur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01546_20240209
9 février 2024
9 février 2024
De même, le 18 janvier 2018, un joueur interdit de jeux a pu s'inscrire pour participer à une table de poker.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03109_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Par une décision du 30 mai 2022, la commission de discipline de district de l'Isère de Football a infligé à Mme A, joueuse de l'équipe Saint-Martin-d'Hères FC née le 21 octobre 2006, une suspension de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02395_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
chiffres d'affaires et des résultats présente un caractère excessivement sommaire et radicalement vicié dans son principe, dès lors que le service n'a pas pris en compte l'activité de dépôt-vente de jouets
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00614_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
BW..., représentés par Me Catry, demandent à la cour de rejeter la requête de la société Joue Energies.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00127_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
machines ; ce n'est que de manière occasionnelle que des engins de chantiers mobiles sont utilisés sur ce site pour réaliser des opérations de concassage ; - les moyens techniques dont elle dispose ne jouent
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00130_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
machines ; ce n'est que de manière occasionnelle que des engins de chantiers mobiles sont utilisés sur ce site pour réaliser des opérations de concassage ; - les moyens techniques dont elle dispose ne jouent
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03873_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Au cours de son audition administrative, le 5 septembre 2019, l'intéressée a reconnu ces faits en indiquant avoir précisé à ce joueur que s'il plaçait son pourboire dans la boîte à pourboires, elle ne
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA00869_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
conteste plus que la société Phoenix International Publications France était en droit d'appliquer le taux réduit de 5,5 % aux ventes portant, d'une part, sur des livres ou coffrets de livres auxquels aucun jouet
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00176_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
D a, le 18 juillet 2019, introduit dans les lieux de détention un couteau ainsi qu'un cochon en plastique, puis a provoqué les détenus de confession musulmane avec ce jouet.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03294_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
La SARL Acropost, qui exploite des établissements de vente de fournitures de bureau d'une part, et de vente de jouets d'autre part, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05179_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Par ailleurs, si l'intéressé produit, en plus des attestations de virements financiers ponctuels versés à la mère de sa fille, la facture d'un magasin de jouet du 10 décembre 2021 et un ticket de caisse
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00628_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
pièces concernant sa vie privée et familiale, et au demeurant postérieures à l'arrêté en litige, notamment des attestations peu circonstanciées de proches, des factures d'achats de vêtements ou de jouets
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC00157_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
L'avis relève également qu'eu égard à l'expérience professionnelle de joueur d'handball de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01994_20250213
13 février 2025
13 février 2025
parcelle objet du litige est située dans le périmètre du schéma d'aménagement de la plage de Pampelonne et à proximité immédiate de la plage de Pampelonne, juste après la limite du cordon dunaire qui la jouxte
Source officiellePage 3 sur 56
CD Jouets
03/09/2026
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "MATER JOUET"
03/09/2026
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LYDIA JOUET
02/09/2026
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SOCIETE D'EXPLOITATION PISCINES ET JOUETS - S.E.P.J. SARL
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PALAIS DU JOUET
30/08/2026
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