CodexAI
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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00452_20230209
9 février 2023
B... à son épouse, laquelle, selon lui, « lui manquait de respect », et à leur caractère récent, c’est sans commettre d’erreur d’appréciation que le préfet a pu estimer que son comportement constituait
5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00583_20260206
6 février 2026
L’étude indique en outre que la Tortue d’Hermann est potentiellement présente, avec des milieux favorables à proximité de l’aire d’étude rapprochée (maquis, lisières, jardins), l’aire d’étude rapprochée
1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01732_20230223
23 février 2023
ayant pour but de remettre en valeur d'anciens terrains de culture, de pacage ou d'alpage envahis par une végétation spontanée, ou les terres occupées par les formations telles que garrigues, landes et maquis
DCA_23MA02940_20250704
4 juillet 2025
2021 par l'inspectrice de l'environnement que les travaux lourds engagés sur les parcelles ont conduit à d'importants mouvements de terrain sur une zone constituée d'alternance de forêt ouverte, de maquis
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03207_20220426
26 avril 2022
Ils sont les parents de trois garçons, Orgil né le 2 octobre 2012 à Rotterdam, Tuguldur né le 28 août 2015 et Manlai né le 13 juin 2019, tous les deux à Châlons-en-Champagne.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02313_20240229
29 février 2024
B a produit, à l'appui de sa demande d'annulation, une copie de l'arrêté préfectoral du 31 mai 2023 dont il manquait les pages 1 et 2.
Juge des référés
ORCA_25VE03673_20260512
12 mai 2026
de niveau C1, sans lien direct avec la formation initiale d’architecte qu’il indique vouloir poursuivre en France, et ses demandes d’admission à l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Malaquais
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02938_20220407
7 avril 2022
Il soutient que : - c'est à tort que le tribunal administratif a statué sur le fondement du 7° de l'article R. 222-1 dès lors que sa requête ne manquait pas de précision ; - il remplit les conditions
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00368_20250930
30 septembre 2025
présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps, les marais
DCA_21BX01437_20230202
2 février 2023
comporte obligatoirement dans son périmètre une bande de terrain inconstructible de 50 m, à maintenir en état débroussaillé, isolant les constructions des terrains en nature de bois, forêts, bois, landes, maquis
DCA_21BX01439_20230202
9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02825_20220503
3 mai 2022
C..., représenté par la SCP d'avocats Revel Mahussier et Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 février 2020 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler la décision
5ème Chambre
DCA_24PA02827_20260114
14 janvier 2026
hiérarchie, adoptait parfois un comportement inapproprié en présence du public, ne respectait pas toujours ses horaires de travail, s’absentant même sans justification ni autorisation préalable, et manquait
3ème chambre
DCA_23PA01309_20230705
5 juillet 2023
A, ressortissant algérien et maltais né le 30 décembre 1999, déclare être entré en France en juin 2021 et a été interpellé le 22 juin 2021 par les services de police puis placé en garde à vue dans le cadre
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00601_20230427
27 avril 2023
été relevé par l'autorité évaluatrice, et suivi différentes formations après son arrivée au sein de la cellule dite " SC2 ", alors qu'il avait été retenu à tort par cette dernière autorité qu'elle manquait
DCA_21NC01768_20241219
19 décembre 2024
B n'a pas répondu aux attentes concernant cette mission dès lors que les fiches qu'il transmettait comportaient peu de mises à jour, qu'il manquait certains éléments essentiels tels que le type de structure
6ème Chambre
DCA_21PA04865_20230117
17 janvier 2023
la commission technique de dépouillement des offres du 7 mars 2019 fait apparaître qu'aucun des cotraitants de la société GC2 n'a fourni d'attestation bancaire ni de certificat de visite et qu'il manquait
DCA_20MA04322_20230120
20 janvier 2023
Ces crêtes présentent une végétation marquée par des incendies répétés, représentée essentiellement par des formations basses de fruticées et maquis ponctuées de zones ouvertes soumises à un pâturage extensif
DCA_20TL20640_20221018
18 octobre 2022
Il ressort, de plus, des rapports d'évaluation établis sur la même période que l'intéressée manquait de connaissances théoriques, qu'elle a réalisé des commandes auprès de l'Établissement français du sang
DCA_23BX01934_20251204
4 décembre 2025
Le même jour, le service des domaines a indiqué que le dossier était incomplet, en ce qu’il manquait notamment l’état descriptif du bien, les photographies ainsi que les superficies.
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