Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02375_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
ses services, l'appelant verse des documents portant sur des considérations générales relatives au risque d'exposition des personnels navigants à un syndrome aérotoxique lié aux émanations de micro et nano-débris
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04771_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Si, après de multiples complications, il a connu une période de stabilisation des symptômes entre l'âge de 2 ans et l'âge de 22 ans, l'aggravation des fuites de la cavité buccale vers les cavités naso-pharyngiennes
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02141_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
séjour portant la mention " regroupement familial ", délivré le 31 août 2016 par les autorités consulaires françaises, valable du 31 août 2016 au 29 novembre 2016, après s'être mariée le 26 août 2015 à Nador
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21063_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
A E, ressortissant marocain né le 15 septembre 1996 à Nador (Maroc), est entré en France le 14 juillet 2017 sous couvert d'un visa de court séjour délivré par les autorités espagnoles.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03323_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
La direction de la société a refusé de lui communiquer, lors de la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO), le bilan d'exercice comptable au moment de la reprise de la société et de lui fournir le listing
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00514_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
B..., ressortissant marocain né le 1er septembre 1973 à Beni Touzine Nador (Maroc), est entré régulièrement en France en 1980, à l’âge de sept ans, afin de rejoindre, avec sa mère et sa fratrie, son père
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00853_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
commune, ont formé un recours gracieux le 19 février 2018 sollicitant le retrait de cette délibération en tant qu'elle classe partiellement leur parcelle cadastrée AA n° 39, auparavant classée en zone NAb
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01587_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Selon l'expert " la " rançon esthétique " de l'intervention a en effet été constituée de deux cicatrices -une fine et peu visible et l'autre, au niveau du sillon naso génien, plus importante car associée
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02346_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
hospitalisée le 17 août 2013 pour un syndrome dysphagique associé à une sténose anastomotique, le 22 août 2013 pour une endoscopie et deux dilatations et du 19 mai 2014 au 3 juin 2014 pour la pose d'une sonde naso-gastrique
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01458_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
palettes réalisée par la société Epalia dans son établissement de Violaines occasionne l'émission de poussière de bois, substance classée comme cancérogène qui peut être à l'origine d'adénocarcinomes naso-sinusiens
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02516_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Le contrat de travail à durée indéterminé produit par l'appelant, qui aurait été établi le 9 novembre 2016 avec la SARL Nab Maçonnerie Générale, ne pouvait lui ouvrir à droit au séjour en étant titulaire
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00379_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
des complications infectieuses de type méningite ainsi que des risques d'aggravation des signes visuels qui sont connus et fréquents, la littérature médicale recensant ces derniers à 10 % pour la voie naso-sphénoïdale
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01028_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
B fait valoir que son état de santé s'est dégradé dès lors qu'il justifie depuis le 20 juillet 2022 d'une prescription pour un masque naso-buccal aux fins de mise en place d'un traitement par ventilation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03092_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
hiérarchisation des actes de biologie médicale (CHAB) a nommé en novembre 2012 un groupe de travail chargé d'élaborer un projet d'inscription de cet acte à la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00984_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Enfin, la reprise de fistule qui a dû être réalisée, le 28 juin 2011, a nécessité une alimentation avec sonde naso-gastrique durant 5 jours, des soins de bouche et la prise d'antibiotiques durant une semaine
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03573_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Les prélèvements locaux réalisés par les otorhinolaryngologistes par voie naso-fibroscopique ont mis en évidence deux staphylococcus aureus dont un résistant à la méticilline, à la suite de quoi une antibiothérapie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Il résulte de l'instruction que le préjudice esthétique temporaire subi par Mme E, tenant notamment au port d'une sonde naso-gastrique et d'un drain de Redon lors de son hospitalisation, a été évalué par
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02280_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
requérante souffre depuis le 27 novembre 2022 d’une diplégie brachiale, d’une paraparésie, d’une paralysie faciale avec incontinence labiale et bavage permanent, d’un strabisme et doit porter une sonde naso-gastrique
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA01428_20220812
12 août 2022
12 août 2022
intestinale et son traitement, ce retard, du 20 au 24 août, aggravant la stase liquidienne intestinale et gastrique à l'origine de l'accident ultérieur d'inhalation, et n'a pas prescrit la pose d'une sonde naso-gastrique
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01104_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Cette assistance ne revêt pas de caractère spécifique, même si, en pratique, la mère H... pose la sonde naso-gastrique, administre l’alimentation entérale et met en place les appareillages de rééducation
Source officiellePage 3 sur 4