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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01102_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
de Prouvy a refusé de faire droit à la demande de l'intéressée en lui indiquant que sa volonté de l'affecter à un autre poste résultait du constat de difficultés relationnelles avec ses collègues, nuisant
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02651_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
offre, il résulte de l'instruction que l'article 04.4.3 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché précisait les dimensions et épaisseur de ces tuiles qui devaient présenter " 5 nuances
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03887_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du compte-rendu d'entretien professionnel de l'intéressé au titre de l'année 2019, qu'intervenue, à sa demande, dans le contexte conflictuel susvisé nuisant
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01742_20230202
2 février 2023
2 février 2023
particulier, d'interdire ou de soumettre à certaines conditions restrictives les constructions dans les zones naturelles, les installations classées pour la protection de l'environnement les plus nuisantes
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02047_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A font partie d'une même famille de médicaments, tous " quasiment interchangeables avec un autre, à quelques nuances près " et que la problématique d'ordre économique est bien connue des médecins de l'OFII
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01955_20220830
30 août 2022
30 août 2022
A au titre de l'année 2018 est nuancée.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01655_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Compte tenu des conclusions de l'expert, rédigées en termes nuancés, et de la nature des fonctions exercées par Mme A, en qualité d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM), incluant
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01720_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
sont peu perceptibles et se fondent dans le parc existant), l'église Saint-Martin de Noizé à Oiron (le risque de covisibilité avec cette église, située à cinq kilomètres du projet, doit être largement nuancé
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03067_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
environnant qui présente de manière uniforme des teintes blanches et une faible hauteur, alors même que cette couleur vert-brun aurait pour objet, selon la notice architecturale, de " faire écho aux nuances
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02645_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
prononçant sa suspension sur le fondement de la loi du 5 août 2021, l'employeur l'a privée d'avantages dont la qualité de gréviste ne la prive pas, notamment de l'ancienneté ; cette " mise en œuvre sans nuance
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00238_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
configuration spatiale naturelle essentielle à l'identité du site d'Alésia et à différents de ses éléments constitutifs situés sur le Mont Auxois ou à proximité, avec lesquels il se trouve en co-visibilité, nuisant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00986_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
conduirait à la réduction et à l’altération d’un corridor écologique majeur situé entre le massif de la Sainte-Baume et celui de la Sainte-Victoire, perturbant donc le déplacement d’espèces protégées et nuisant
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02472_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
nombreuses et importantes tensions entre membres de l'équipe pédagogique, divisée entre partisans de Mme A se connaissant depuis longtemps et ceux soudés autour de la nouvelle directrice nommée en 2019, nuisant
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02273_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
des pièces du dossier que les travaux projetés aboutissent à un alignement de la hauteur de l’immeuble avec celle de l’immeuble voisin qui abrite l’école Saint-Stanislas, banalisant cet édifice et nuisant
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00256_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
supérieurs l'organisation de la tournée de collecte du papier à recycler en critiquant à plusieurs reprises ses deux collègues en étant chargés ou encore qu'il adoptait de façon générale un comportement nuisant
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01997_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
présente pas de risques pour la sécurité des voisins (incendie, explosion) ; / - qu'elles n'entraînent pas pour leur voisinage des nuisances inacceptables, soit que l'établissement soit en lui-même peu nuisant
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23396_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
l'intéressé soutient, l'université n'a pas davantage organisé la désertion du centre universitaire par les étudiants, alors qu'il n'est pas contesté qu'aucun cours ne leur était dispensé sur place, nuisant
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL03107_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Compte tenu de leur impact visuel lié en particulier à leurs dimensions et au mouvement de leurs pâles, elles créeront une rupture d'échelle avec l'ambiance végétalisée du Canal du Midi en nuisant à la
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01643_20250220
20 février 2025
20 février 2025
jours dont il a fait l'objet le 12 juillet 2016 au motif notamment d'acte d'insubordination et d'une attitude particulièrement inadaptée envers ses collègues de travail et les membres de la direction nuisant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02072_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Il décrit précisément les 89 mâts d'éoliennes existants et autorisés, ajoute que les particularités du relief viennent nuancer localement le recul de l'horizon, et relève de nombreuses situations de visibilité
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