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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00288_20231012
12 octobre 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX02021_20240215
15 février 2024
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant gambien né le 6 décembre 1996, est entré en France le 12 juillet 2020.
DCA_23BX00387_20231221
21 décembre 2023
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21BX02239_20230525
25 mai 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Perotin, représentant le centre hospitalier de Jonzac. Considérant ce qui suit : 1. M.
Juge des référés
ORCA_25DA01244_20250904
4 septembre 2025
B, représenté par Me Jean-Olivier Pirlet, demande à la cour de surseoir à l'exécution du jugement. Vu les autres pièces des dossiers.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01310_20230510
10 mai 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Karbowiak pour l'EHPAD Résidence L'Olivier. Considérant ce qui suit : 1.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY01423_20240521
21 mai 2024
Vu la requête, présentée le 17 mai 2024 par Me Olivier Quesneau pour le compte de M.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00527_20230503
3 mai 2023
A, représenté par Me Jean-Olivier Piret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
DCA_23BX01718_20231109
9 novembre 2023
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01439_20220727
27 juillet 2022
A, représenté par Me Olivier, a saisi la cour d'une demande tendant à obtenir l'exécution de l'arrêt n° 20LY02817 du 25 février 2021, sous astreinte de 100 euros par jour de retard.
DCA_21BX04750_20231228
28 décembre 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Sussat, représentant la SCI Casyle et celles de Me Dion, représentant Bordeaux Métropole.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02838_20220504
4 mai 2022
Olivier Cotte, premier conseiller, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 mai 2022.
5ème Chambre
DCA_20PA01800_20220610
10 juin 2022
A ne remet pas en cause utilement ces éléments, alors d'ailleurs que l'administration fiscale fait valoir, d'une part, que le bilan de la société Les Oliviers produit par M.
4ème Chambre
DCA_19VE02664_20230321
21 mars 2023
E, Olivier et Yoan J I, et de 20 000 euros pour M. B, et enfin à verser à M. D J I une somme de 2 534,72 euros en remboursement des frais d'obsèques, Sur les intérêts : 14.
DCA_23BX01335_20231012
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant guinéen né le 26 avril 2003, est entré en France le 5 août 2019, à l'âge de 16 ans.
DCA_23BX02232_20240418
18 avril 2024
Olivier Cotte, - et les observations de Me Chevallier Chiron, substituant Me Pardoe, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22BX00053_20240215
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lagarde, représentant M. A, ainsi que les observations de ce dernier.
5ème chambre
DCA_25NT02382_20260324
24 mars 2026
Recours en rectification d’erreur matérielle : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2025, Me Olivier Renard demande à la cour, sur le fondement de l’article R. 833-1 du code de justice administrative
ORCA_25DA02163_20260128
28 janvier 2026
B..., représenté par Me Olivier Cardon, demande le sursis à exécution de ce jugement. Vu les autres pièces des dossiers.
ORCA_25BX02098_20250929
29 septembre 2025
Le Président de la cour administrative d’appel de Bordeaux, Olivier Couvert-Castéra
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