Olivier Massin, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me

Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Martinez, représentant Mme B... et celles de Me Mathieu, représentant

Olivier Massin, président rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Sabatté, représentant le centre hospitalier universitaire de Toulouse

Olivier Massin, Président, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me René substituant Me Thalamas pour le centre hospitalier intercommunal de Castres-Mazamet

Olivier Massin, Président, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me René substituant Me Thalamas pour le centre hospitalier intercommunal de Castres-Mazamet

Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt substituant Me Leturcq, ainsi que celles de M.

Olivier Massin, président rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations Me Ruda représentant le centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze.

Olivier Massin, président ; - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique ; - les observations de Me Rover pour l’association France Nature Environnement Midi-Pyrénées et autres ; -

Olivier Massin, président ; - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique ; - les observations de Me Rover pour l’association France Nature Environnement Midi-Pyrénées et autres ; -

Olivier Massin, président ; - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique ; - les observations de Me Rover pour l’association France Nature Environnement Midi-Pyrénées et autres ; -

B, représenté par la SELARL Olivier Trilles Victor Font, agissant par Me Font, conclut au rejet de la requête et à la confirmation du jugement contesté en toutes ses dispositions et à ce qu'une somme de

Olivier Massin, président rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Garreau pour le centre hospitalier spécialisé « Le Mas Careiron », - et

Olivier Massin, président rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Sabatté représentant le centre hospitalier universitaire de Toulouse.

Olivier Massin, président rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Sabatté représentant le centre hospitalier universitaire de Toulouse.

Olivier Massin, président rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Sabatté représentant le centre hospitalier universitaire de Toulouse.

B A, représenté par la SELARL Olivier Trilles Victor Font, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 10 décembre 2020 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20

Olivier Massin, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Olivier Massin, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : M.

Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Aveline pour la commune de Toulouse.