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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01569_20230613
13 juin 2023
application du barème de 1919 modifié, ou, à titre subsidiaire, de dire et juger qu'il a droit, à compter du 3 mai 2016, à une pension à raison d'un taux d'invalidité de 10 % au titre d'une dureté des deux oreilles
3ème chambre
DCA_22TL21174_20240305
5 mars 2024
B faisait état d'une surdité de l'oreille droite et d'un déficit auditif de l'oreille gauche de l'intéressé, qui nécessitaient un suivi et des soins spécialisés par un oto-rhino-laryngologue. 5.
1ère chambre
DCA_22PA03038_20230517
17 mai 2023
B a déposé le 12 mars 2019 une déclaration préalable pour la rénovation d'un oriel au deuxième étage versant rue d'un local d'habitation sis 48, boulevard Richard Lenoir dans le XIème arrondissement de
DCA_23PA03742_20241009
9 octobre 2024
D'une part, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que si les otites moyennes, infections virales ou bactériennes de l'oreille moyenne, ont des causes multiples et si les principaux
DCA_22MA00441_20230919
19 septembre 2023
acouphènes ; - si le ministère des armées considère également que l'infirmité invoquée n'est pas imputable au service et que la baisse récente de l'hypoacousie résulte du vieillissement physiologique des oreilles
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02930_20230706
6 juillet 2023
B souffre d'acouphènes à l'oreille droite et d'une perte auditive qui a été évaluée par le médecin l'ayant examiné le 30 juillet 2018, à 26 décibels à droite et 23,7 décibels à gauche.
DCA_20TL04456_20221122
22 novembre 2022
La rivière l'Orbiel, surplombée d'une passerelle métallique , traverse leur propriété en prenant appui, rive gauche, sur la parcelle cadastrée et, rive droite, sur la parcelle cadastrée .
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01477_20220407
7 avril 2022
11 octobre 2018, d'une part, demandé le mesurage, par un organisme accrédité, du niveau d'exposition au bruit et du niveau de pression acoustique de crête dans les ateliers où le port des bouchons d'oreilles
DCA_19BX04357_20220531
31 mai 2022
entraînés par la diminution de l'acuité auditive dans un tableau à double entrée, lequel se lit comme une table de Pythagore et prévoit le calcul de la perte auditive moyenne " en établissant pour chaque oreille
Juge des référés
ORCA_24DA02591_20250226
26 février 2025
B a bénéficié d'une chirurgie ambulatoire à l'oreille droite en 2019, que ces échecs soient imputables à des difficultés de santé.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_19BX04015_20220622
22 juin 2022
traumatiques du genou gauche, de séquelles traumatiques de l'épaule droite, de séquelles traumatiques du poignet droit et de la main droite, de baisse de l'acuité auditive droite et d'acouphènes de l'oreille
DCA_23TL00116_20241015
15 octobre 2024
D, qui a notamment subi un traumatisme crânien avec de multiples fractures et embarrure opérée, une nouvelle intervention sur l'oreille droite en 2019 pour méningocèle, une fracture des côtes, un drainage
DCA_19BX04088_20220407
en l'absence de nouvelle exposition à un milieu bruyant ; le lien de l'aggravation avec le service est ainsi établi ; - l'expert a conclu à une hypoacousie bilatérale de 35,5 décibels pour chaque oreille
ORCA_24LY03604_20250606
6 juin 2025
En outre, s'il prétend avoir été victime d'une agression au couteau durant laquelle il aurait été blessé à l'oreille en mai 2024, le dépôt de sa plainte, le 29 octobre 2024, est postérieur à la décision
ORCA_23VE00057_20240903
3 septembre 2024
Enfin, le requérant, qui est hébergé et a déclaré travailler comme peintre dans le bâtiment " par le bouche à oreille " sans avoir d'employeur, n'établit aucune insertion particulière au sein de la société
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01353_20230523
23 mai 2023
2023, par un autre détenu de la maison d'arrêt de Grenoble-Varces où il était alors incarcéré, il a subi une petite intervention chirurgicale destinée à réparer les lésions dont il était atteint à l'oreille
ORCA_25BX00022_20250410
10 avril 2025
souhaitant le faire évoluer au sein du groupe de sociétés qu'il dirige et ayant déposé à cette fin une demande d'autorisation de travail ; en outre son handicap lié à une surdité appareillée des deux oreilles
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00360_20250218
18 février 2025
correspondant à la projection verticale d'une limite séparative, qui sont situés à la même altimétrie () / Pour le calcul du retrait, ne sont pas pris en compte : - les débords de toiture, les balcons, les oriels
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01156_20220512
12 mai 2022
C fait valoir qu'il souffre d'une neurofibromatose de type II qui est à l'origine d'une surdité totale de l'oreille gauche et partielle de l'oreille droite et de l'apparition de neurinomes multifocaux,
5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02494_20250128
28 janvier 2025
A la suite du passage du cyclone Irma, il a ressenti des douleurs aux oreilles et, le 17 octobre 2017, il a consulté le médecin en chef du centre médical inter-armées d'Antilles-Guadeloupe pour des acouphènes
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