jointes (). / Les répliques, autres mémoires et pièces sont communiqués s'ils contiennent des éléments nouveaux ".

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Vu les autres pièces du dossier.

A son arrivée au centre hospitalier Yves Lanco, son état s'est brusquement dégradé et il est décédé à 7h10.

Par une délibération du 15 octobre 2020, le conseil municipal de Lanton a approuvé la modification n° 1 du plan local d'urbanisme.

C... et Mme D..., représentés par Me Guerreau, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 mai 2024 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'enjoindre à la commune de Château-Landon de

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité intérieure ; -le code de la voirie routière ; - la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 ; -le code de justice administrative.

Vu les autres pièces des dossiers.

ne pouvait être opérée qu'au titre de l'exercice clos en 2004, et non au titre de l'exercice suivant ; - elle n'est pas redevable de l'impôt sur les sociétés pour la société Les Grands Garages de Lannion

Vu les autres pièces du dossier.

sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative, de suspendre la décision n° 2049-005 du 6 septembre 2022 du directeur du CSP AFC du centre des services partagés / retraite de Lannion

cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties et des droits de cotisation foncière des entreprises mis à sa charge au titre des années 2019 et 2020 dans les rôles de la commune de Lannion

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

l'Agence régionale de santé (ARS) Nouvelle-Aquitaine ne l'a pas autorisée à installer un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) au centre de radiologie " Vallée de la Garonne " situé à Langon

Vu les autres pièces du dossier.

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A... a présenté, en décembre 2019 et février 2020, des demandes en vue d’être affecté sur un poste basé à Lannion pour des motifs d’ordre familial. L’établissement ajoute que M.