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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL23521_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
la formation des étudiants en médecine et en pharmacie qu'il accueille en vertu de conventions conclues avec le centre hospitalier régional universitaire de Toulouse et les facultés de médecine de Purpan
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL23530_20230223
23 février 2023
23 février 2023
requérant participe à la formation des étudiants en médecine qu'il accueille en vertu de conventions conclues avec le centre hospitalier régional universitaire de Toulouse et les facultés de médecine de Purpan
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00576_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
en charge entraînera des conséquences d'une exceptionnelle gravité sur l'état de santé de son fils et produit en ce sens un certificat médical d'une chirurgienne maxillo-faciale exerçant à l'hôpital Purpan
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE03319_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
L'emploi que l'établissement Pullman Paris Tour Eiffel lui a proposé correspond à un poste de cheffe de rang polyvalente avec pour missions la " satisfaction client, prise de commande, service, mise en
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01968_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Pour contester cet avis, Mme B... produit, à l’appui de ses écritures, un certificat médical indiquant qu’elle est suivie par le service des maladies infectieuses et tropicales de l’hôpital Purpan de Toulouse
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02857_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
Par ailleurs, Mme D a été désignée le 14 février 2018 membre titulaire du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de Purpan-Est.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01762_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
C, qui occupait à la date de la décision en litige un emploi de chef de rang polyvalent au sein de la société Pullman Paris Tour Eiffel pour lequel il perçoit une rémunération mensuelle de base de 1 829,80
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA00740_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête et des pièces, enregistrées le 6 février 2026, Mme B..., représentée par Me Putman, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2504319 du tribunal
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL20640_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
2011 dans le cadre d'un contrat à durée déterminée, puis nommée stagiaire à temps complet en service de nuit à compter du 1er septembre 2012 au sein du pôle de gérontologie de l'hôpital Casselardit-Purpan
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03142_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vinet, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - et les observations de Me Punzano
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_24TL00085_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Le 18 juillet 2021, elle a été admise à l'hôpital Purpan du centre hospitalier universitaire de Toulouse pour y faire l'objet le 19 juillet 2021 d'une intervention chirurgicale de remplacement de sa prothèse
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20379_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
immédiatement alertés par l'école après la chute de F, sont rapidement intervenus pour transporter la victime aux urgences pédiatriques de l'hôpital des enfants du centre hospitalier universitaire de Purpan
Source officielleJuge unique
DCA_22PA05435_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Mme D, ressortissante haïtienne, née le 12 novembre 1998 et arrivée, le 27 novembre 2022, à l'aéroport d'Orly par un vol en provenance de Punta Cana (République dominicaine), munie d'un passeport haïtien
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL22838_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Dans une lettre du 30 décembre 2011 adressée au docteur B, expert, le directeur des ressources humaines de l'hôpital Purpan mentionne que la maladie de Mme C a été reconnue comme maladie professionnelle
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00368_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
parcelles, attenantes par l’est à la route de Palombaggia, sont comprises avec celle-ci dans l’épaisseur du trait de contour de l’espace remarquable du littoral corse 2A 71 dénommé « Côte de Bona Matina à Punta
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01387_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
anxiolytique, antihypertenseur et antiépileptique, de comptes-rendus médicaux établis par le SAMU 16 janvier 2020 à la suite d'une intervention à domicile, par le service des urgences de l'hôpital Purpan
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01388_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
anxiolytique, antihypertenseur et antiépileptique, de comptes-rendus médicaux établis par le SAMU 16 janvier 2020 à la suite d'une intervention à domicile, par le service des urgences de l'hôpital Purpan
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01953_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
spécialement comme comprise dans l'espace caractéristique du littoral délimité par le plan d'aménagement et de développement durable, " entre Porticciolo et la Marine de Siscu, versant de Polu Grecu, Punta
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02817_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
D, de Me Punzano substituant Me Fiat pour la commune de Quaix en Chartreuse et de Me Barichard pour M. F et Mme H.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01051_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
C... a été recrutée par le centre hospitalier universitaire de Toulouse (Haute-Garonne) à compter du 22 novembre 2010 comme aide-soignante titulaire au service post-urgences médicales de l’hôpital Purpan
Source officiellePage 3 sur 4