Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, rapporteure, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me, Robillard, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, rapporteure, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, rapporteure, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me, Robillard, représentant

Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard pour la communauté de communes du Ternois. Considérant ce qui suit : 1. M.

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 11 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Robillard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon ;

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur-public, - et les observations de Me Robillard, représentant Mme A B et de Me Avonture Herbaut représentant la région Hauts-de-France.

A B, représenté par Me Robilliart, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 2 mars 2018 par laquelle le directeur interrégional des services pénitentiaires de Lille

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Robiquet, représentant Mme A..., et celles de Me Robillard, représentant la commune d’Ablain-Saint-Nazaire.

Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Julien Robillard, représentant Mme D, et de Me Pauline Wilpotte, représentant la Métropole européenne de Lille (MEL).

Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Julien Robillard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Par un dossier déposé le 17 mars 2021, M.

Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, représentant le centre communal d'action sociale de Lapugnoy. Considérant ce qui suit : 1.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2022, M B, représenté par Me Robiliard, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard pour le service départemental d'incendie et de secours du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M.

Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard pour la commune d'Hornaing. Considérant ce qui suit : 1.

Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Julien Robillard, représentant l'institut régional d'administration de Lille. Considérant ce qui suit : 1. M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 octobre 2024, l'EPSM de Lille-Métropole, représenté par Me Robillard, demande à la cour de rejeter la requête de Mme B et de mettre à sa charge une somme de 2

Par un mémoire enregistré le 3 juillet 2023, Mme A, représentée par Me Robillard, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de la société Le

unique, a été maintenue, durant ces travaux, sur la portion de la rue Catherine-Ségurane partant de son intersection entre la rue Gautier jusqu'à son intersection avec les rues Emmanuel-Philibert et Robilant

Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, représentant M. C A. Considérant ce qui suit : 1. M.