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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25PA02993_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Elle fait valoir que ces derniers sont tous scolarisés à l'exception d'un fils polyhandicapé qui est suivi au sein du service de neuropédiatrie de l'hôpital Armand Trousseau.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01075_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Guillaume Vandenberghe, premier conseiller, - et les observations de Me Clémence Troufléau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA04688_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
rendu médical du 20 mars 2019 d'un médecin du service infanto-juvénile de l'établissement hospitalier spécialisé Mahfoud Boucebci à Cheraga, un compte rendu de consultation en oncologie à l'hôpital Trousseau
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02678_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
appel, l'intéressé produit trois pièces nouvelles à savoir une quittance de loyer datée d'août 2021, une convocation à un rendez-vous au service cardiologie en date du 13 juillet 2021 à l'hôpital Trousseau
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA04735_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
française, depuis trois ans, à la date de l’arrêté attaqué, de leur projet de parentalité depuis 2019 et des démarches médicales entreprises, en ce sens, en consultation pré-conceptionnelle à l’hôpital Trousseau
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00942_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Une expertise médicale a été ordonnée par le juge des référés du tribunal administratif de Versailles dont le rapport du professeur E, gynécologue-obstétricien de l'hôpital Trousseau, a été déposé le 10
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00400_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
congénitale avec atteinte du membre supérieur gauche et du membre inférieur gauche, ainsi qu'un certificat médical daté du 13 janvier 2023 établi par une medecin cheffe de clinique assistante à l'hôpital Trousseau
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00655_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Marc Baronnet, président-assesseur, - et les observations de Me Clémence Troufleau substituant Me Emmanuelle Lequien, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01193_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Une méningite à pneumocoque étant suspectée, elle a été transférée à 23h50 au service de réanimation pédiatrique de l'hôpital Trousseau à Paris où, à la suite d'une ponction lombaire, le diagnostic de
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02021_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il ressort toutefois des pièces du dossier, notamment des certificats médicaux établis par le service de chirurgie orthopédique pédiatrique de l'hôpital Armand Trousseau à Paris que la fille de Mme C subit
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00225_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
D A, de la reprise de son troupeau par M. E C.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00751_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
tenu de la puissance majorée des éoliennes ainsi que de leurs impacts sonore, visuel, environnemental, de l'enfouissement du câble raccordant les éoliennes au poste de livraison et sur la santé des troupeaux
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA02490_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
A produit des courriers de soutien signés le 23 mai 2017 par dix de ses collègues de l'hôpital Trousseau et par seize de ses collègues du service de restauration de l'hôpital Saint-Antoine attestant du
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02007_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
neurochirurgical et en médecine physique et de réadaptation, pour laquelle il est pris en charge depuis avril 2019, au sein de l'unité pédiatrique de médecine physique et de réadaptation de l'hôpital Trousseau
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04394_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il ressort également du certificat établi le 20 septembre 2023 par un médecin neuropédiatre exerçant à l’hôpital Armand-Trousseau et participant à la prise en charge de l’enfant que l’absence de prise
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04395_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il ressort également du certificat établi le 20 septembre 2023 par un médecin neuropédiatre exerçant à l’hôpital Armand-Trousseau et participant à la prise en charge de l’enfant que l’absence de prise
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00158_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
vagues de chaleur, contribuant ainsi au bien-être animal dont le stress physique et thermique est ainsi limité, et induit l’optimisation agronomique du sol et l’augmentation de la mise à l’herbe du troupeau
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL01589_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
inscrit dans la continuité des productions de la zone ; le projet améliore le potentiel agricole de l’exploitation et son éloignement par rapport au siège n’est pas incompatible avec une surveillance du troupeau
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01750_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
ce que l'état de santé du fils de sa compagne est profondément affecté par une maladie chronique et produit à l'appui de ses allégations un certificat médical des services pédiatriques de l'hôpital Trousseau
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00191_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
A lors des consultations hospitalières de son fils, ainsi que des certificats médicaux établis les 20 juin 2023 par le pédiatre qui suit le jeune B à l'hôpital Armand-Trousseau, postérieurs à la décision
Source officiellePage 3 sur 6