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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT00289_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Enfin, l'intéressé produit une attestation de suivi pour la période du 7 septembre 2021 au 3 novembre 2022 d'un cursus de formation sur trois années pour obtenir le titre professionnel de développeur web
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02227_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
D... des charges résultant des prestations facturées par la SARL World Web Services en 2013 et 2014.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02443_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
cause le droit à déduction, par la société Bel Energy, de taxes sur le chiffre d'affaires afférentes à de nombreuses factures de sous-traitance générale émises par les sociétés Insta Service, Ecorenov, Weya
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01300_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
ailleurs, il a effectué des stages au sein de la société Advanced Technology Center en 2014, dans le cadre de son cursus au sein de l'institut supérieur de gestion, puis en 2016 en tant que développeur Web
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01757_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B, représenté par Me Weber, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à son conseil de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00437_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A a suivi une formation de développeur web, cette formation facilitera son insertion professionnelle dans son pays d'origine. 12. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE01987_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme B, -les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, -et les observations de Me Weyer, pour la SARL agence d'architecture
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02930_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Le 2 novembre 2019 à 13h45, Mme C B, alors âgée de 47 ans, a chuté au niveau de l'angle de la rue Weber et du boulevard de l'amiral Bruix, à Paris (16ème arrondissement), en raison, selon ses déclarations
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00972_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 avril 2024 et deux mémoires du 6 septembre 2024, et un courrier du 4 décembre 2025, la société Onet Services, représentée par Me Weber,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01287_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il soutient également être titulaire d'un diplôme de " web designer informatique ", avoir exercé une activité professionnelle au Koweit en tant qu'informaticien et avoir été autorisé en 2016 par son entreprise
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01142_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
qui se propose d'employer le requérant est son beau-frère ; - le requérant s'est prévalu, lors d'une précédente demande de visa, de son expérience professionnelle en tant que développeur et manager web
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00719_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Il a ensuite obtenu, le 11 septembre 2024, un diplôme de développeur intégrateur en réalisation d'applications web délivré par l'école 3W Academy, avant d'intégrer l'école Studi pour y suivre une formation
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00802_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Il ne fait pas état d'une insertion professionnelle particulière même s'il a été étudiant, a obtenu un BTS en 2018 et suivait en 2022 une formation en tant que développeur Web.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03069_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
régulière, que son état de santé nécessite sa présence sur le territoire national, qu'il a suivi avec succès une formation en informatique et qu'il pourrait exercer le métier de développeur intégrateur web
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00913_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Elle fait valoir une promesse d’embauche établie le 20 janvier 2025 par le gérant d’une SASU de Paris témoignant de sa volonté de l’engager à temps plein en qualité d’assistante chargée de site web.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02907_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
En deuxième lieu, en se bornant à soutenir que son projet d'études est réel et sérieux, avec l'ambition de travailler dans le domaine du développement d'applications et web et qu'il ne porte pas atteinte
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01038_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B en première instance qu'il s'est inscrit en formation d'expert digital- architecture web à compter du 11 avril 2022, soit avant même la fin de son master, jusqu'au 12 janvier 2024 dans un établissement
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00566_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
. - Géolocalisation des conteneurs sur fonds de carte accessible par interface web-Estimation du poids collecté sur chaque conteneur par rapprochement des volumes collectés et du poids en entrée d'exutoire
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02484_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 16 septembre 2022, la société Planet, représentée par Me Weller, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2008138 du 18 juillet 2022
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02138_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 2 juillet 2020, la SARL B de Santerre A, représentée par Me Weller, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officiellePage 3 sur 8