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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00497_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
B qu'il ne pourrait disposer dans son pays d'origine du suivi semestriel par imagerie et de la rééducation orthophonique qui lui sont nécessaires.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00763_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
dossier que cette enfant est atteinte d'une maladie génétique de type trisomie 21 pour laquelle elle bénéficie d'un suivi régulier et d'une prise en charge pluridisciplinaire, notamment de séances d'orthophonie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02802_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il n’est pas utilement soutenu que l’enfant ne pourrait bénéficier dans son pays d’origine d’un suivi en rééducation, orthophonie, ergothérapie et endocrinologie, d’un aménagement des conditions d’apprentissage
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01013_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Il résulte de plus de l'instruction que la CPAM a engagé des frais médicaux, dont des soins de kinésithérapie, d'orthophonie et infirmiers d'un montant de 2 592,92 euros, des frais pharmaceutiques d'un
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02325_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
; ils bénéficient de l'AEEH et d'une aide humaine qui accompagne A dans le cadre de sa scolarité ; un retour en Arménie ferait obstacle à ce qu'Aram puisse poursuivre à un suivi psychologique et orthophonique
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01788_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Si Mme B fait valoir que son second enfant est handicapé et bénéficie d'un suivi médical en France notamment des séances d'orthophonie et de kinésithérapie, il n'est pas démontré par les certificats médicaux
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02981_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Le compte rendu du bilan orthophonique subi par Mme A à la demande de son médecin traitant, le 22 juillet 2019, fait état de troubles visuospatiaux et de la mémoire de travail ainsi que de difficultés
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03474_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
l'état de santé de l'enfant nécessite la présence constante de sa mère ainsi qu'une prise en charge pluridisciplinaire sur le plan éducatif, pédopsychiatrique et psychomoteur, associé à des séances d'orthophonie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02129_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Les pièces produites par l'intéressé indiquent qu'il doit suivre des séances de rééducation orthophonique durant deux années après la consolidation de son état de santé fixée au 2 février 2021 et qu'il
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00051_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La double circonstance qu'un de leurs enfants, décédé à la naissance, est inhumé en France et qu'un autre fait l'objet d'un suivi en orthophonie ne lui ouvre aucun droit particulier au séjour.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03989_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
La fille cadette de Mme A est atteinte de trisomie 21, nécessitant un suivi médical et des séances de rééducation hebdomadaires en orthophonie, kinésithérapie et psychomotricité notamment.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01276_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
charge par le service médico-social " L'Envol " à hauteur de 8 heures hebdomadaires comprenant des séances éducatives à domicile ou au sein du service, des séances de psychomotricité et des séances d'orthophonie
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01817_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
neurologue du centre hospitalier " mère-enfant " Le Luxembourg de Bamako, faisant état de l'impossibilité d'une prise en charge globale de l'intéressé, du défaut de spécialités paramédicales telles que l'orthophonie
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02389_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A cet égard, les pièces produites par Mme B, et, notamment, le certificat médical établi par un médecin pédiatre le 22 décembre 2023, lequel fait uniquement état de la nécessité d'un bilan orthophonique
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01789_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
2022 rejetant sa demande de regroupement familial, qu’elle devait présenter une demande d’admission exceptionnelle au séjour ; - par ailleurs, elle dispose en Algérie, d’un niveau BAC + 4 en orthophonie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03355_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Il ressort également de ces documents que cet enfant présente un handicap neurologique avec dispraxie bucco faciale et absence de langage, nécessitant une prise en charge en rééducation orthophonique,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00277_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
important retard de développement, " demande une attention soutenue " de la part des professionnels qui assurent sa prise en charge et est suivi à titre individuel sur les plans non seulement éducatif, orthophonique
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01083_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
de santé du fils du requérant et relèvent en particulier qu'il est atteint de troubles du langage et de retards cognitifs justifiant une scolarisation au sein d'une classe spécialisée et un suivi orthophonique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02003_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
En outre, s’ils invoquent l’état de santé de leur fils qui souffre d’un retard de langage et de développement pour lequel il bénéficie d’un suivi orthophonique, ils n’établissent pas, par les documents
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00291_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Par ailleurs, si elle soutient que sa fille B doit rester en France pour poursuivre le suivi orthophonique, dont elle bénéficie, depuis plusieurs années pour des troubles d'apprentissage, la seule production
Source officiellePage 3 sur 10
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