CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00936_20231010
10 octobre 2023
C que par l'absence de système d'évacuation de l'air vicié par ventilation haute à proximité immédiate des cuves de décantation et de stockage des boues de la micro-station d'épuration. 4.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02459_20240404
4 avril 2024
) d'annuler le jugement du 8 juillet 2021 ; 2°) d'annuler les décisions implicites contestées ; 3°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Strasbourg de procéder à la rectification de sa ventilation
1ère chambre
DCA_21TL01556_20230316
16 mars 2023
Elle produit également les fiches de temps des onze salariés, indiquant le nombre de jours consacrés aux travaux de recherche, ventilés par opération de recherche et par mois, sans préciser cependant les
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01047_20240327
27 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2022, le centre hospitalier d'Ardèche méridionale, représenté par la SCP d'avocats Vedesi, agissant par Me Vergnon, conclut au rejet de la requête et
DCA_22LY02456_20231207
7 décembre 2023
caisse enregistreuse permettant de retracer les recettes, d'autres justificatifs de recettes, et en présence seulement d'un " cahier de recettes " ne mentionnant que le montant de la recette journalière ventilé
3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00146_20250521
21 mai 2025
Si des matériaux à base d'amiante étaient présents dans les menuiseries et revêtements extérieurs des bâtiments de l'UFR STAPS, dans les conduits de fluides et des gaines de ventilation de ces bâtiments
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00447_20260401
1 avril 2026
monuments historiques, dont la ferme de Troussures à Sainte-Eusoye, la grange de Mauregard à Reuil-sur-Brêche, l’église de Saint-André-Farivillers, la grange du Grand-Mesnil à Campremy, les monuments de Vendeuil-Caply
DCA_20LY01402_20231005
5 octobre 2023
Il résulte de l'expertise judiciaire, que les sanitaires ne sont pas raccordés au réseau des eaux usées, le branchement ayant été effectué sur une ventilation de chute qui s'est bouchée, et que les réseaux
DCA_22NC02452_20260331
31 mars 2026
B... à verser au département des Ardennes la somme de 6 520,47 euros à raison des désordres liés à la ventilation mécanique contrôlée (VMC).
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03131_20230704
4 juillet 2023
colle néoprène marron et de rouille sur les sols carrelés et en l'oxydation des éléments en acier composant le mobilier et le matériel de cuisine, les siphons au sol et les bandeaux des hottes de ventilations
DCA_22BX03163_20230704
DCA_23TL02611_20251231
31 décembre 2025
En sixième lieu, si la société Royal Canin soutient que les immobilisations intitulées « lagunage traitement des rejets », « sols industriel résine encours 2005P920 », « trémie de ventilation Tour Mis
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20240215
15 février 2024
Une ventilation par masque, associée à un traitement diurétique, anti-hypertenseur et comportant des dérivés nitrés, ont été mis en place, et M.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02658_20240710
10 juillet 2024
Toutefois, la société appelante n'apporte pas davantage d'éléments qu'en première instance de nature à établir que ce rainurage au niveau des trappes des menuiseries intérieures afin d'assurer la ventilation
DCA_24TL00669_20251231
3ème Chambre
DCA_20VE03293_20221215
15 décembre 2022
pertinents figurent en annexe à la proposition adressée aux requérants, que la comptabilité de la SARL A et fils comportait de graves irrégularités dans le suivi des recettes et ne permettait pas de ventilation
DCA_20NC00781_20220519
19 mai 2022
En outre, la ventilation entre les espèces, les chèques, et les cartes bancaires n'était matérialisée comptablement par aucun document.
DCA_20LY01552_20221124
24 novembre 2022
Le CHU de Grenoble Alpes, qui lui a succédé, a attribué, le 25 octobre 2017, le marché du lot B " CVCD (chauffage-ventilation-climatisation et désenfumage) Plomberie-Sanitaire-Paillasses-Fluides médicaux
DCA_20LY03150_20221110
10 novembre 2022
En l'absence de justificatifs de recettes sur la période vérifiée, l'administration a demandé à la société de procéder à une ventilation de son chiffre d'affaires pendant deux semaines, sur la période
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01234_20220912
12 septembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 27 mai 2020 et le 25 janvier 2021 la commune d’Hyères, représentée par la SCP Vedesi, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge
Page 30 sur 53