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2 021 résultats pour « Lane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02956_20240603

Admin. Appel

3 juin 2024

3 juin 2024

Il résulte de l'instruction qu'à la suite d'un appel à la mobilisation lancé par plusieurs organisations syndicales et citoyennes, des manifestations organisées se sont déroulées à partir du 15 novembre

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03058_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Basse) aux lieux-dits " Flaman ", " Lande Basse " et " Comarque " sur le territoire de la commune de Sainte-Livrade-sur-Lot.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL03702_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Par un avis publié le 21 février 2019, la commune de Vendargues a lancé une consultation, en application des articles L. 300-4 et R. 300-4 à R. 300-9 du code de l'urbanisme, pour l'attribution de cette

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02848_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier que le bassin versant de l'Adour s'étend sur quatre départements (Gers, Landes, Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées) et a été désigné par arrêté du 23 septembre 2016

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00134_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Dans le cadre de l'appel à projets de recherche hospitalo-universitaire lancé par l'Agence nationale de la recherche (ANR) dans le courant de l'année 2015, la fédération hospitalo-universitaire Remod-VHF

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25VE00773_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

que la créance réclamée, soit le solde figurant à ce décompte, présente ainsi un caractère incontestable ; - l'article 3.1.2. du CCAP indique que le CCAG applicable est celui en vigueur lors du lancement

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT02836_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Un décret fixe la liste des espaces et milieux à préserver, comportant notamment, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03825_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Le centre communal d'action sociale (CCAS) de Saint-Brieuc a, le 1er avril 2019, sur demande expresse de l'agence régionale de santé, lancé une consultation en vue de la conclusion d'un contrat avec une

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02556_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 juin 2021, et un mémoire en réplique, enregistré le 21 janvier 2022, la SARL A, représentée par Me Lange, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03833_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par ailleurs, la société Cinéstar ne peut utilement se prévaloir de ce que la société Caribbean Cinémas, dont elle est une filiale, a été lauréate en 2022 d'un appel à projet lancé par la communauté d'agglomération

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04432_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

La commune de Parempuyre a lancé en 2017 l'opération de construction du groupe scolaire Fontenieu.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02553_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Un décret fixe la liste des espaces et milieux à préserver, comportant notamment, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA02524_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par une décision du 7 février 2017, la Polynésie française a lancé un appel d'offres qui a fait l'objet d'un avis aux importateurs publié les 8 et 9 février 2017 pour l'attribution, en deux lots, de quotas

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00390_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 décembre 2022, l’établissement public foncier de Lorraine (EPFL), devenu l’établissement public foncier du Grand Est (EPFGE), représenté par Me Lang de l’AARPI

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00322_20251024

Admin. Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 février 2025, la SA Viamedis, représentée par Me Lani, de la SCP Derriennic Associés, doit être regardée comme demandant à la cour :

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA00502_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Par un avis de concession publié le 28 novembre 2022, la commune de Menton a lancé une consultation en vue de l'attribution, sous le régime de la délégation de service public, de lots du domaine public

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02275_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

de l'enveloppe urbaine existante après identification des espaces non bâtis ou sous-utilisés ", mais aussi " préserver les réservoirs de biodiversité : () milieux secs et ouverts de pelouses et de landes

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02451_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société d'équipement de Tahiti et des Iles (SETIL) a lancé un programme de travaux pour la création du lotissement Puurai situé sur la commune de Faa'a, à l'issue duquel une convention a été signée

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA03175_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

par un avenant du 3 décembre 2013, l’ADEME a confié à l’association COSTIC et à la société ALPHEEIS des missions d’accompagnement du programme PACTE Eau chaude sanitaire, lequel avait pour objet de lancer

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01113_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La rapporteure, Marie-Pierre Beuve-Dupuy Le président, Laurent Pouget Le greffier, Christophe Pelletier La République mande et ordonne à la préfète des Landes, en ce qui la concerne, et à tous

Source officielle

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Modifications diverses

POKE & SUSHI LANE

SIREN 908650070Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

18/09/2026

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Dépôts des comptes

Box Lanester

SIREN 900604729Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

17/09/2026

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Dépôts des comptes

EASY LANE TRANS

SIREN 750123879Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

17/09/2026

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Dépôts des comptes

EUROS LANE TRANS

SIREN 818675076Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

17/09/2026

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Dépôts des comptes

Olivier LANEUZE

SIREN 798459566Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

17/09/2026

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