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de la Moselle a adressé aux quinze communes concernées, dont la commune de Falck, et à leurs intercommunalités un porter à connaissance (PAC) relatif à la remontée de nappe dans le secteur Ouest du bassin

En second lieu, aux termes de l'article UF 13 du règlement du PLU : " Dans le cas où le terrain ne comporte pas de construction hors piscine et bassin, les futures constructions doivent être implantées

Elle soutient que : - le jugement est insuffisamment motivé ; - le bassin de rétention construit par M.

Il résulte de l'instruction, et notamment de l'avis de la mission régionale d'autorité environnementale, que l'éloignement des éoliennes à une distance de plus de 300 mètres d'un bassin existant destiné

Si la société requérante fait également valoir que la Cigogne noire se révèle être davantage inféodée à un bassin versant, c’est-à-dire une zone d'alimentation, qu'à une zone de nidification, que le bassin

Le même article précise que l'équipement à gérer est un complexe sportif et de loisir intercommunal intégrant notamment une piscine comportant 665 m2 de bassins couverts, dont une partie classique, comprenant

l’opération de sa hanche du 6 décembre 2019, le chirurgien ayant mis en place un col long au lieu d’un col court au moment de la mise en place de la prothèse de hanche, et causé une fracture de son bassin

B dans son rapport précité du 29 septembre 2016, il apparaît que la mise en place d'un bassin anoxique agité de dénitrification en tête de station serait de nature à éviter les rejets excessifs d'azote

Il ressort des pièces des dossiers que les eaux pluviales des projets en litige seront collectées par un bassin de rétention et stockées dans une cuve enterrée avant de s'écouler dans le réseau collectif

sportif de 25 mètres de long avec 6 couloirs de nage et un bassin d'apprentissage.

’Osse, d’une ZNIEFF de type 1 « Coteau du Lizet et de l’Osse », et d’une habitation à moins de 200 mètres et engendrera des nuisances olfactives ; le terrain d’assiette du projet est situé dans le bassin

faute n’a été commise par le maire dans l’exercice de ses pouvoirs de police, et pas davantage à l’occasion de la délivrance du permis de construire et du permis de lotir, dans le défaut d’entretien du bassin

D'autre part, s'agissant de la collecte et de la gestion des eaux pluviales, la notice jointe à la demande de permis précise qu'il est prévu la mise en place d'un bassin de rétention et infiltration des

L'article 1er du règlement de la consultation précise que l'équipement à gérer est constitué notamment d'un bassin de nage d'une surface de 250 m², d'un bassin d'activités et de jeux d'une surface totale

Roumanille, alors que cette crèche est située au-delà d'un parc de stationnement et d'une voie de circulation, n'est pas établi ; il en est de même des emplacements réservés n° 5 et 6 à la création de bassins

Le débit extrême lié à des précipitations extraordinairement fortes sur le bassin cévenol est la cause de niveaux d'eau lors de la crue bien supérieurs à ceux historiquement connus sur Montfrin ".

administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 2 mars 2020 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a approuvé le plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du secteur géographique du bassin

La dernière population mondiale de l'espèce est issue du bassin Gironde-Garonne-Dordogne.

santé publique a été reconnu par un jugement du tribunal administratif de Rennes du 1er avril 2023; - il justifie d'un besoin d'aménagement de son logement et plus particulièrement de sa salle de bains