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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT03537_20230203
3 février 2023
3 février 2023
. - La hiérarchie militaire générale est la suivante : 1° Militaires du rang ; 2° Sous-officiers et officiers mariniers ; 3° Officiers ; () II. - Dans la hiérarchie militaire générale : () 2° Les grades
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03616_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
. / Les travaux ouvrant droit aux indemnités spécifiques sont rangés dans les trois catégories ci-après : () / 2e catégorie : travaux présentant des risques d'intoxication ou de contamination ; / 3e catégorie
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01882_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
janvier 2019, qui fait foi jusqu'à preuve du contraire, que ce dernier qui était dépourvu de contrat de travail, a reconnu se trouver le jour du contrôle dans l'entrepôt de la société AMX, " affairé à ranger
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02617_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
soutient qu'il encourt des risques en cas de retour dans son pays d'origine, l'Afghanistan, en raison de la menace que représentent les talibans, qui auraient tenté de l'enrôler de force dans leurs rangs
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04761_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
C... dans les rangs de la Légion étrangère, eu égard à la gravité de l’état antérieur aux accidents de juin 2008 et du 1er septembre 2014 et compte tenu des indications du guide-barème, le taux d’invalidité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00954_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
commandes représente moins de la moitié de l'activité de l'établissement, le reste du temps de travail étant consacré aux commandes auprès des laboratoires, à la réception des commandes, au tri et au rangement
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01625_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
), diverses modifications électriques (450 euros HT, 490 euros HT, 490 euros HT), le renfort bois salle panoramique (450 euros HT), le saut de loup devant le groupe froid (470 euros), l'armoire de rangement
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA06082_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
. - La hiérarchie militaire générale est la suivante : 1° Militaires du rang ; 2° Sous-officiers et officiers mariniers ; 3° Officiers ;4° Maréchaux de France et amiraux de France. () II. - Dans la hiérarchie
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04843_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
à faciliter l'action des sapeurs-pompiers, des systèmes d'alarme et d'alerte ainsi que, en ce qui la concerne, des mesures particulières pour les campings soumis à un risque naturel d'inondation, au rang
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04844_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
à faciliter l'action des sapeurs-pompiers, des systèmes d'alarme et d'alerte ainsi que, en ce qui la concerne, des mesures particulières pour les campings soumis à un risque naturel d'inondation au rang
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04845_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
à faciliter l'action des sapeurs-pompiers, des systèmes d'alarme et d'alerte ainsi que, en ce qui la concerne, des mesures particulières pour les campings soumis à un risque naturel d'inondation au rang
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00222_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Cependant ce lieu-dit comporte, en son centre, une trentaine de maisons d'habitation densément regroupées sur plusieurs rangs de part et d'autre de deux voies publiques et est desservi par les réseaux
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA00381_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
A... a participé au recrutement, à l'endoctrinement et au départ en Syrie de plusieurs personnes issues de l’agglomération orléanaise ayant rejoint les rangs de l'organisation terroriste Jaysh B..., et
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00874_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
en tant qu'animateur dans un centre culturel puis en tant que commis de salle en restauration, et, depuis le 19 mars 2024, sans toutefois être muni d'une autorisation de travail, en tant que chef de rang
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03053_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Le préfet des Bouches-du-C... a réceptionné le 17 novembre 2016 une demande, portant sur l’opération de création d’une digue de premier rang résistante à la surverse à l’ouest du remblai ferroviaire entre
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03062_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Le préfet des Bouches-du-B... a réceptionné le 17 novembre 2016 une demande, portant sur l’opération de création d’une digue de premier rang résistante à la surverse à l’ouest du remblai ferroviaire entre
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02601_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
prononcée contre elle, dès lors qu’en présence de deux contrats de droit privé, le premier liant l’entreprise principale à son sous-traitant et le second liant le sous-traitant au sous-traitant de second rang
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC03349_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
l'accident du 5 novembre 2012 impliquent, afin d'adapter le lieu de vie aux difficultés de mobilité de la main et du bras gauche de la requérante, la surélévation de l'électroménager et l'organisation de rangements
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA01683_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
dossier que le projet en litige, qui s’organise suivant le principe architectural dominant sur le boulevard de la Croisette, notamment sur l’îlot urbain en cause, consistant en l’implantation, en premier rang
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02003_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
demandes relatives aux devis n° 100039 et n° 103883 ; la réclamation au titre de l'allongement du délai d'exécution des travaux des lots 6.2 et 6.3 n'est pas davantage fondée ; la société Suscillon s'est rangée
Source officiellePage 37 sur 66