A... consistent en des fissures évolutives situées sur le mur pignon donnant sur la rue, au coin entre le mur pignon et le mur de façade, et dans l’escalier ainsi que dans la salle de bain situé au 1er

une zone 3 : Esplanade piétonnière bordée de 2 voies de 2 400 m² environ, se développant sur une longueur de 60 m et une largeur moyenne de 22 m pour les dallages centraux, une zone 4 : Ascenseur et escalier

soit 2 518,72 m² (casino et bureaux administratifs) au rez-de-chaussée - rez-inférieur, 146,86 m² (cuisine-dépôts) au premier sous-sol, 91,64 m² (dépôt) au 5ème sous-sol et 40 m² (accès casino dont escalier

soit 2 518,72 m² (casino et bureaux administratifs) au rez-de-chaussée – rez-inférieur, 146,86 m² (cuisine-dépôts) au premier sous-sol, 91,64 m² (dépôt) au 5ème sous-sol et 40 m² (accès casino dont escalier

Le 20 octobre 2009, victime d'une chute dans les escaliers à son domicile, M.

Des précisions quant au mur longeant l'escalier extérieur en limite de propriété sont aussi apportées.

ressort du rapport dont il se prévaut, établi par un ergothérapeute, que les pièces de vie de son habitation ne sont pas de plain-pied mais sont situées au 1er étage et ne sont accessibles que par des escaliers

quitter l’appartement dans lequel il résidait avec son épouse, dans lequel la circulation en fauteuil roulant était impossible en raison d’espaces de circulation étroits et de la présence de plusieurs escaliers

regardés comme en étant en rapport direct, certain et exclusif avec les séquelles de la complication septique et imputable au CH de Digne-les-Bains du fait des fautes commises : l’aménagement de l'escalier

D..., qui indique que la prothèse actuelle de l’intéressé permet notamment de descendre les escaliers en pas alternés, de déambuler sur des plans inclinés, de s’assoir et qu’elle offre une sécurité qualifiée

En troisième lieu, concernant les travaux supplémentaires TS 26 « dépose et reconstruction de l’escalier d’accès à la voie côté C1V1 », SNCF Réseau a, dans le décompte final, prévu de payer à la société

Pour autant, si, dans le dernier état de ses écritures, l'intimé produit des devis concernant l'installation d'un fauteuil monte-escaliers, d'un élévateur et les travaux de maçonnerie induits pour un montant

barres de soutien dans la cabine de douche, la surélévation des pieds du lit et l'aménagement de barres de soutien dans les couloirs et relève par ailleurs qu'elle n'est plus en mesure de monter les escaliers

Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que si le bâtiment A est affecté d'autres fissures sur l'ensemble de ses façades, notamment de nombreuses fissures obliques en escalier ou

Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que si le bâtiment A est affecté d'autres fissures sur l'ensemble de ses façades, notamment de nombreuses fissures obliques en escalier ou

En revanche, il résulte de l'instruction que l'ensemble des cages d'escalier du plateau technique a été regardé comme non-conforme par la maîtrise d'œuvre, obligeant le groupement Sogea à les reprendre

Si les travaux visés par l'ordre de service n° 8 ne figuraient pas dans les plans fournis à la société Baudin Chateauneuf, seule la goulotte de l'escalier y étant mentionnée, et si cette société a indiqué

D nécessite l'adaptation de son logement tenant à l'aménagement de l'accès au domicile par la modification de l'escalier extérieur et la pose de rampes et de barres d'appui, à la modification des toilettes

H... que le logement des parents de l’intéressé, où il réside désormais, nécessite de multiples travaux, afin de supprimer toute marche d’escalier et de les remplacer par des rampes, de faciliter la circulation

séquelles physiques tenant notamment à une très importante raideur douloureuse et instabilité de la hanche droite limitant le périmètre de marche, la station debout prolongée, la montée et la descente des escaliers