Le 6 octobre 2003, la commune de Villers-Cotterêts a conclu un marché de maîtrise d'œuvre avec un groupement solidaire composé des sociétés Atelier Villes et Paysages, Paris SARL Gaia, Atelier Villes et

Sur l’appel formé par la société Ateliers Férignac : En ce qui concerne les conclusions indemnitaires présentées par la société Ateliers Férignac devant la cour : 4.

En ce qui concerne les appels provoqués de l'entreprise Atelier d'architecture Pierre Ponzetto et associés : 21.

la société Organisme de Contrôle DIDES à garantir les sociétés GTOI, Atelier d'Architecture Dupuy et Associés et BET BESM à hauteur de 4 % , a condamné les sociétés Atelier d'Architecture Dupuy et Associés

administratif de Rennes a annulé la décision du directeur interrégional des services pénitentiaires de Rennes du 4 janvier 2021 en tant qu'elle a prononcé une sanction de déclassement au poste de l'atelier

B aurait été informé de ce que ces badges ne pouvaient être directement restitués à l'atelier.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Ateliers Versigny a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des

Eiffage construction Alpes Dauphiné (ECAD) a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner la commune de Thonon-les-Bains, ou à titre subsidiaire la commune de Thonon-les-Bains, la société Atelier

D É C I D E : Article 1er : La demande de récusation présentée par la société Atelier d'architectures Ferret est rejetée.

et à la société DLE Ouest ; 3°) de mettre à la charge solidaire des sociétés Systra, Ingerop conseil et ingénierie, Atelier Jacqueline Osty et associés, Attica et Ateliers Lion architecte urbanisme

Cette erreur de conception a été commise à titre principal par la société Atelier du Point du Jour.

administratif de Lille d'annuler la décision du 9 décembre 2021 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Lille-Annoeullin a rejeté sa demande de réintégration à son poste de contrôleur des ateliers

, la société Atelier B+H, maître d'œuvre d'exécution et différents intervenants.

Par une lettre datée du 14 janvier 2019, la société Ateliers des Graves a accepté ces rectifications.

La maîtrise d'œuvre a par ailleurs été confiée à un groupement solidaire comprenant notamment la société Atelier 2A+, architecte associé.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'Office public de l'habitat Néotoa a demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner in solidum les sociétés DFC, Atelier architecture

de Fleurance a demandé au tribunal administratif de Pau, à titre principal, de condamner solidairement sur le fondement de la garantie décennale les sociétés Entreprise Justumus, SETES Ingénierie et atelier

832,21 euros au titre de divers préjudices affectant un bâtiment à usage de dojo qu'elle avait fait construire, ou, à titre subsidiaire, de condamner in solidum la société à responsabilité limitée Atelier

Par une lettre de mission du 7 février 2023, il lui a été proposé d'assurer les fonctions de chef d'atelier de cette annexe pendant une durée de trois mois à compter du 13 mars 2023.

Champagne du 12 juin 2023 s'agissant de sa mise hors de cause en sa qualité d'assureur de la société Sogéa Est Btp ; 3°) condamner solidairement la Mutuelle des architectes français, la société Atelier