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815 résultats pour « Barnier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02804_20260306

Admin. Appel

6 mars 2026

6 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 novembre 2025, Mme C..., représenté par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 3 septembre 2025 ; 2°)

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01211_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Par une décision du 1er mars 2023, la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a donné délégation à Mme Barrois, première conseillère, pour statuer sur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23TL01313_20250212

Admin. Appel

12 février 2025

12 février 2025

mémoire en défense, enregistré le 13 janvier 2025, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société par actions simplifiées Digital Diffusion, venant aux droits de la société Axion, représentée par Me Barnier

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01560_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. M. 

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01628_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01967_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03228_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00543_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03114_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02150_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

n'ont pas été crédités aux dates indiquées ; la direction départementale des finances publiques de la Meuse atteste des paiements effectués par la trésorerie de Ligny-en-Barrois à la société Galopin à

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX00297_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 janvier 2021, Mme A, représentée par Me Barrois demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1901374 du tribunal administratif de Bordeaux

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA02137_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

B, représenté par Me Cabanne-Barani, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) à titre principal, de condamner l'université d'Aix-Marseille à lui verser la somme de 4 720,74 euros

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00370_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00787_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Picoche

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00943_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02248_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02396_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions des Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01020_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01341_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02966_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Mainnevret, représentant Mme A et M. B.

Source officielle

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