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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24NT02238_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Gallier, qui a pour activités principales l'élevage, l'entraînement de chevaux de course et la gestion de la carrière d'étalons de ces chevaux, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02234_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00888_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
La commune de Sixt-Fer-à-Cheval relève appel du jugement rendu le 31 décembre 2019 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a annulé cette décision d'autorisation.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01050_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
boxes à chevaux supplémentaires et du manège de dressage.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03773_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
DECIDE : Article 1er : La requête du GAEC de la Chevallerie est rejetée.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02235_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02237_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01193_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Elle soutient que son activité de vente de camions de transport de chevaux nécessitant une promotion auprès des propriétaires de chevaux, des cavaliers et des entraîneurs, c’est la raison pour laquelle
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01151_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
A n'a d'ailleurs pas signé qu'il peut quand même posséder un troupeau de 10 à 20 chevaux admis au pâturage de race camarguaise et portugaise et procéder à la coupe de la roselière sous réserve d'en laisser
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00829_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
A... souffre d’un spondylolisthésis sur lyse isthmique, avec un syndrome de la queue de cheval, assorti de diverses complications.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01381_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
A exerçait une activité de promenade à cheval.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02236_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00513_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
A, de nationalité ghanéenne, relève appel du jugement du 1er février 2024 en tant qu'il n'a pas fait droit à sa demande d'annulation de l'arrêté du préfet du Var du 30 novembre 2023 en ce qu'il porte obligation
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00807_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A, ressortissant ghanéen né le 6 septembre 1988 à Kumasi (Ghana), déclare être entré sur le territoire français le 23 septembre 2013.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02239_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
M A B, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018 à 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval français
Source officielle1ère chambre
DCA_24NC02868_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 janvier 2025, Mme B, représentée par Me Chebbale, conclut au rejet de la requête et à ce que la cour mette à la charge de l'Etat, la somme de 2 500 euros, à
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01543_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A, maire de Cheval-Blanc, représentant la commune. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00713_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par une requête et des pièces complémentaires, non communiquées, enregistrées les 20 mars et 24 mai 2025, sous le n° 25BX00713, Mme E C épouse D, représentée par Me Ghaem, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00254_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Au demeurant, le document censé lister l'ensemble des chevaux dont M. C était propriétaire en 2015, a été établi le 31 décembre 2014.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03175_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Vu : - la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux ; - le décret n°97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux
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