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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02371_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
B ne saurait utilement faire état, à l'encontre de la décision litigieuse, d'un " mode de management et d'un système clanique hautement pathogènes " dans un contexte de " rivalités endémiques à la chirurgie
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03161_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
témoignages versés au dossier, émanant de la responsable du service des moyens généraux et du chef de département, compte tenu de la proximité de ces derniers avec Mme C et du fonctionnement ouvertement clanique
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01084_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Dans ce délai, l'entreprise a la faculté de demander un entretien afin de clarifier les conditions d'éligibilité des dépenses. / L'agent chargé du contrôle peut se rendre sur place après l'envoi d'un avis
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04968_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
de la société Cofigilles, entre le 15 octobre et le 7 novembre 2018, au sujet de l’option exercée par ce dernier sur le fondement des dispositions citées au point 5, lesquels avaient pour objet de clarifier
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03216_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
actions menées auprès des autorités consulaires indiennes et pakistanaises () ne permettent pas d'établir en elles-mêmes et à elles seules l'existence de diligences sincères, sérieuses et assidues pour clarifier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00308_20240220
20 février 2024
20 février 2024
D'autre part, les auteurs du document d'urbanisme ont également entendu contenir la dispersion de l'urbanisation, clarifier les limites périphériques avec l'environnement agricole et naturel, en prenant
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02123_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Il précise qu'en avril 2015, il a été licencié par son nouveau chef de service en raison de son appartenance clanique, et que privé de toute protection contre ses persécuteurs, il a fui son pays.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00709_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
ressortissants chinois originaires du Tibet séjournant à l'étranger, appelés à fournir un nom patronymique, adjoignent à leurs noms un nom traduisant leur origine géographique ou leur appartenance clanique
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA02342_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Dans ce délai, l'entreprise a la faculté de demander un entretien afin de clarifier les conditions d'éligibilité des dépenses.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00832_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
. - Le jury peut ensuite inviter les candidats à répondre aux questions qu'il a consignées dans ce procès-verbal afin de clarifier tel ou tel aspect d'un projet.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01373_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
cas d'un crime ou d'un délit flagrant d'atteinte aux personnes, le texte ne prévoit pas une levée de doute effectuée par les télésurveilleurs " dès lors que l'objet de cette circulaire n'est que de clarifier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03712_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Il y a dès lors lieu, avant-dire droit, de diligenter une expertise complémentaire afin de clarifier la question d'une éventuelle faute, ainsi que de déterminer les préjudices précis ayant pu le cas échéant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01404_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
référés du tribunal et achevée le 15 avril 2019, établi par le docteur G, indique que si l'alitement systématique n'est pas recommandé dans le cas d'une thrombose veineuse profonde, il est cependant classiquement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00014_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Elle soutient que : - les premiers juges ont extrapolé les dispositions de l’article 16 du règlement européen n° 1333/2008 et il y a lieu de faire clarifier ce point par la Cour de justice de l’Union
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00870_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
autorisé, par voie d'ordonnance : / 1° A procéder à une nouvelle rédaction de la partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile afin d'en aménager le plan, d'en clarifier
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01031_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
contentieux au 1er janvier 2017 contre les décisions implicites nées avant cette date a pour objet d'une part de ne pas leur appliquer rétroactivement les dispositions du décret et d'autre part de clarifier
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00385_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
cause systématique des choix arrêtés par les gestionnaires de l'unité, au dévoiement des instances pédagogiques à des fins de revendications relatives aux conditions d'emploi et à un fonctionnement clanique
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00427_20250206
6 février 2025
6 février 2025
dépenses faisait obstacle au versement de l'avance prévue au contrat ; les nouvelles stipulations de l'article 13.1 et suivants du contrat litigieux, introduites par l'avenant n°3, avaient pour objet de clarifier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02808_20230817
17 août 2023
17 août 2023
A la suite d'une procédure de visite domiciliaire exercée sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales au siège de la société GDL à Clairoix, dans le département de l'Oise, l'administration
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02571_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
" Bâtiment de traitement des boues ", pour un montant de 87 286 euros, " chenal n° 1 et 2 " pour un montant total de 1 439 659 euros, " Dégazeur/répartiteur " pour un montant de 31 301 euros, " Clarificateur
Source officiellePage 4 sur 7