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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01215_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Debril, représentant Me Astié.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02080_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Stéphane Gueguein, rapporteur public, - les observations de Me Debril représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02081_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Stéphane Gueguein, rapporteur public, - les observations de Me Debril représentant Mr C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02593_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
B..., représenté par Me Debril, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 1er juillet 2025 ; 2°) d’annuler les arrêtés du 15 novembre 2024 du préfet
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01992_20230223
23 février 2023
23 février 2023
D, représenté par Me Debril, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 27 mai 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés des 18 et 21 mai 2022 de la préfète de la
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01990_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 14 juillet 2023, Mme C, représentée par Me Debril, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00812_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
traumatique avec symptômes dissociatifs, compliqué de dépression, stabilisé par un traitement médicamenteux, avec toutefois persistance d'insomnies, de reviviscences et de réactions dissociatives (déréalisations
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03841_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B A, - et les observations de Me Debril représentant M. C D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00041_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
C B, - et les observations de Me Debril, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX03106_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
A, représenté par Me Debril, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 3 octobre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2023 du préfet de la Gironde
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01191_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
médical au vu duquel s'est prononcé le collège des médecins de l'OFII, dont il peut demander la communication s'il estime utile cette mesure d'instruction au regard des éléments versés par le demandeur au débat
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02968_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Catroux, - et les observations de Me Debray, représentant le CNAPS, et de Me Luchez, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03960_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C D, - et les observations de Mme E, élève avocate sous la responsabilité de Me Debril, représentant M. F A B.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00426_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Debril, représentant Mme C.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02232_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
C A ; - et les observations de Me Debril se substituant à Me Astié représentant M. N'Guma. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX03034_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2024, Mme B, représentée par Me Debril demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01650_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2025, Mme G..., représentée par Me Debril, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01929_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Toutefois, dès le 9 juillet 2004, elle a présenté une débâcle diarrhéique avec présence de sang dans les selles.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03751_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E A, - et les observations de Me Debril représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00149_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G H, - et les observations de Me Debril, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
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