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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22PA03171_20230517
17 mai 2023
A, - et les observations de Me Gorse, substituant Me Falala représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1. M.
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00645_20230511
11 mai 2023
Elle soutient qu'elle a été soignée d'un cancer de la gorge et que la présence à ses côtés de son fils unique et de sa belle-fille, ressortissante européenne, serait indispensable.
4ème chambre
DCA_23TL01226_20250717
17 juillet 2025
est entaché d'une erreur de fait en tant qu'il applique les critères prévus par l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; l'autorité administrative n'établit ni l'existence d'un sol inondé ou gorgé
3ème chambre
DCA_23TL02065_20250304
4 mars 2025
conditions d'hygiène étaient déplorables ; il a été contraint de partager sa cellule avec des codétenus fumeurs alors qu'il présente des antécédents médicaux sérieux, ayant souffert d'un cancer de la gorge
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02244_20230919
19 septembre 2023
1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03347_20220721
21 juillet 2022
A E, qui était écroué à la maison d'arrêt de Lyon-Corbas, a été retrouvé mort par suicide dans sa cellule le 25 septembre 2012 après s'être infligé une blessure au niveau de la gorge.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA02303_20220412
12 avril 2022
Mme B, ressortissante géorgienne née le 3 mars 1990 à Gori (Géorgie), a sollicité le 26 novembre 2019 la délivrance d'une autorisation provisoire de séjour sur le fondement de l'article L. 311-12 du code
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00834_20220622
22 juin 2022
A soutient qu'il souffre de problème de santé et produit une ordonnance d'un médecin généraliste prescrivant notamment une recherche de goutte et évoquant une fièvre palustre, il ne ressort pas des pièces
2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00714_20251009
9 octobre 2025
or, ce rinci e de ro ortionnalité n’a as été évoqué dans le jugement attaqué ; - s’agissant de la zone de Tra-le-Bos ont été retenus deux éléments d’enjeu écologique : le ruisseau dénommé « la Goutte
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01468_20220414
14 avril 2022
Quant à la zone Natura 2000 des gorges de l'Allier et ses affluents : 8.L'autorité administrative se prévaut d'une modification du périmètre de la zone Natura 2000 intervenue le 11 juillet 2019.
DCA_23BX01416_20251106
6 novembre 2025
Il en fut de même lors de la mise en eau du Bastion le 8 mars 2017, le débit étant passé d’un goutte à goutte à 52 litres par heure.
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00225_20230928
28 septembre 2023
D C, ressortissant malien né le 2 janvier 2002 à Gori (Mali) et entré en France le 25 mars 2018, selon ses déclarations, a, en raison de la minorité qui lui a été alors reconnue, été placé, le 25 juin
9ème Chambre
DCA_20PA03258_20220513
13 mai 2022
Si Mme H se plaint d'une violente altercation avec l'agent du service chargé de la billetterie le 15 mars 2017, qui l'aurait, selon ses dires, prise à la gorge en menaçant de lui " faire la peau ", cet
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02477_20221117
17 novembre 2022
B a admis avoir placé un cutter sous la gorge d'une collègue le 6 juin 2013. Il a renouvelé ses déclarations à la barre.
DCA_23PA01657_20240201
1 février 2024
Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Gorse, substituant Me Falala, représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.
6ème Chambre
DCA_23PA02338_20251121
21 novembre 2025
Pagès, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Gorse pour la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01105_20260430
30 avril 2026
migratoire, et des zones d’activités de l’avifaune nicheuse ; le projet est situé sur plusieurs axes de migration et à proximité de la zone de protection spéciale du Haut Val d’Allier et de la zone des Gorges
DCA_20PA02641_20230302
2 mars 2023
Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Gorse, substituant Me Falala, avocat de la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22PA02777_20230202
2 février 2023
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Gorse, substituant Me Falala, représentant la commune de commune de Soignolles-en-Brie. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22PA04071_20240213
13 février 2024
le rapport de Mme d'Argenlieu, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Condamine pour les communes de Puteaux et Saint-Cloud, - et les observations de Me Gorse
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