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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00340_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
: Mme A B a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la décision du 8 juillet 2020 par laquelle le président de l'Université Toulouse 1 Capitole a rejeté sa demande d'admission en master
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00341_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
: Mme A B a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la décision du 8 juillet 2020 par laquelle le président de l'Université Toulouse 1 Capitole a rejeté sa demande d'admission en master
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00062_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
A a présenté une demande de changement de spécialité au sein de son master le 1er septembre 2016.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01896_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe d'annuler la délibération du jury d'examen du diplôme de master 2 " droit
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06242_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
A, à hauteur de 153 171 euros au titre de l'année 2013 et 214 285,71 euros par an au titre des années 2014 et 2015, résultent de l'acquisition d'un actif incorporel ; - les bandes masters cédées par.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01010_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
donc se réinscrire en première année de master pour pouvoir faire un nouveau mémoire et valider ainsi cette épreuve et cette unité d'enseignement.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01776_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
B... était inscrit en master 1 « Energie », à l’université de Cergy-Pontoise, pour l’année universitaire 2019-2020, puis en master 2 pour l’année universitaire 2020-2021.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01268_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Elle soutient que : - elle a validé ses années d'études de français langue étrangère, elle a ensuite rencontré des difficultés préjudiciables au bon déroulement de son master en aménagement et urbanisme
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00728_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Il soutient qu'il n'a pas commis d'erreur d'appréciation en rejetant le titre de séjour demandé par l'intéressé qui suit une formation de master à distance et ne nécessite pas de titre de séjour.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03324_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
, mention psychologue, à laquelle est inscrit l'étudiant. / Le stage est proposé soit par l’étudiant, soit par l’équipe enseignante du master.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00959_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
septembre 2021 par laquelle le président de l'université de Montpellier a rejeté son recours gracieux dirigé contre la décision du 21 juin 2021 par laquelle cette autorité a rejeté sa candidature en master
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00590_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Si la requérante s'est inscrite en master 1 " textes images langues étrangères " en 2018-2019, elle a été ajournée avec la moyenne de 6,307/20.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00571_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Il soutient que : - titulaire d'un bachelor, il a sollicité vainement son admission en première année de master mention " droit notarial " à l'université de Bordeaux et une demande de saisine du recteur
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00447_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
B A a demandé au tribunal de Melun d'annuler la délibération du jury du Master 1 " droit de la propriété intellectuelle " en tant qu'elle le déclare non admis, telle que révélée par le relevé de notes
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03545_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
B était inscrit pour l'année universitaire 2017/2018 à l'université Savoie Mont-Blanc, dans le master 2 mention " droit privé ", parcours " droit privé et public des obligations ".
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02689_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
B A a saisi le tribunal administratif de Melun d'une demande tendant à titre principal à l'annulation de la délibération du 19 mai 2021 par laquelle le jury du master " Génie industriel " - parcours "
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00446_20230222
22 février 2023
22 février 2023
antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la décision, ressortant du relevé de notes et résultats daté du 25 septembre 2022, par laquelle le jury du master
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04179_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
A... a demandé « à être admise et avoir la moyenne » au diplôme de master 1 « Théâtres, performances et société » de l’université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis au titre de l’année universitaire 2022-2023
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03325_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
, mention psychologue, à laquelle est inscrit l'étudiant. / Le stage est proposé soit par l’étudiant, soit par l’équipe enseignante du master.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA05308_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
de ce que la délivrance du titre de séjour sollicité est subordonnée à la condition que la demande soit présentée dans l'année civile d'obtention du dernier diplôme, au moins équivalent au grade de master
Source officiellePage 4 sur 162
Mast, Timothée, José, Juliao
21/08/2026
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SCI MASTADAS
21/08/2026
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MAST'ROCK
21/08/2026
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EXPERTS MASTERS
21/08/2026
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MASTER FINANCES
20/08/2026
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