CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00809_20250612
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01018_20231003
3 octobre 2023
Au cours de l'audience publique ont été entendus : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les observations de Me Blal-Zenasni, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01698_20250626
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
DCA_23BX00060_20250626
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21BX03692_20231107
7 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24BX03045_20250313
13 mars 2025
Le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00902_20240206
6 février 2024
Q AD, représentés par Me Maurin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 octobre 2021 et la décision du 8 février 2022 rejetant leur recours gracieux, ainsi que
DCA_24BX00422_20250417
17 avril 2025
Délibéré après l'audience du 27 mars 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère
2ème Chambre
DCA_24VE02608_20250605
5 juin 2025
Par ailleurs, il ressort des pièces des dossiers que les arbres qui ont été plantés étaient âgés d'une trentaine d'années à la date des décisions en litige, et qu'ils ne parviendront à maturité que dans
DCA_23BX01293_20231107
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - et les observations de Me Choplin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Juge des référés
ORCA_24BX02884_20250410
10 avril 2025
A, représenté par Me Maurin-Gomis, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 12 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 juin 2024 du préfet de la Gironde
DCA_23BX00279_20250130
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX01515_20231121
21 novembre 2023
DCA_23BX01644_20231206
6 décembre 2023
Le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant sénégalais, déclare être entré en France en 2018.
DCA_22BX02465_20240611
11 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M. Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24BX00828_20250313
DCA_24BX01348_20250213
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - et les observations de Maître Meaude, représentant Mme C B. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre
DCA_24PA02156_20260116
16 janvier 2026
Company 2 SARL, avec laquelle ses liens de dépendance sont constants, au taux, fixé par avenant du 27 décembre suivant, de 4 % annuel, et que par un avenant du 19 novembre 2014, elle a prolongé la maturité
DCA_22BX02722_20230627
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2013 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu
DCA_20BX02357_20230221
21 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public, - et les observations de Mme C et M.
Page 4 sur 47