Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL20801_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ainsi, des papiers, tissus et plastiques, contenant des morceaux de verre incorporés étaient toujours sur les boiseries du parquet dans le salon de l'appartement de M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02678_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A a eu un comportement menaçant et violent à l'égard de sa collègue responsable de la zone d'accueil, en jetant dans sa direction un morceau de poulet extrait quelques instants plus tôt de la friteuse,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00985_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Ensuite, en se bornant à se prévaloir d'un débit du 19 décembre 2013 d'un montant de 12 040,86 euros figurant sur le relevé de compte de la société Shandrina, et intitulé " Transfer SCI RSG Monceau ",
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03867_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Aucune intervention chirurgicale n'a été réalisée du fait de la taille réduite du morceau sectionné.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02648_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
chaussée, Mme C produit en outre un constat d'huissier du 5 mars 2021, auquel sont jointes des photographies qui confirment l'état fortement dégradé du trottoir qui se trouve " brisé en multiples morceaux
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02364_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
En outre, il n’est pas sérieusement contesté que l’état de certains éléments vitrés présentaient des risques de chutes de morceaux de verre dans les parties communes ou sur la voie publique.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00147_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Pour les pièces de viande - épaule de bœuf et de veau, carré d'agneau, agneaux entiers - ont été pris en compte les quantités moyennes et prix de vente de chaque morceau issu de ces pièces, selon les précisions
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL03280_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
le 11 avril 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n°20TL03280, et des mémoires enregistrés le 8 juillet 2022 et le 21 décembre 2022, Mme C B, représentée par la SCPA Monceaux
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00588_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que deux des kiosques exploités par la société Mediakiosk pour lesquels une indemnisation est demandée, situés 3 rue Monceau et 8 avenue Kleber, n’ont fait l’objet
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01015_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Toutefois, le service a eu recours à des monographies professionnelles et non à des entreprises précises pour déterminer la commercialisation des morceaux de viande à partir d'une carcasse d'animal.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03070_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
En outre, il ressort des pièces du dossier que la ligne de bus n° 301, reliant Le Coudray-Montceaux à Lisses en passant par Corbeil-Essonnes, dessert la rue Drevet, où se trouve l'ancienne l'officine,
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00252_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Le 10 septembre 2024, il a été interpellé par les services de police en poste à Montceau-les-Mines.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01052_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
celle d'un transfert thermique, en partie supérieure du profilé couvrant le joint de dilatation ou en un point de la costière de l'isolation de façade ; la troisième est celle de l'inflammation de morceaux
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02002_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
décès, l'intéressé avait obstrué l'œilleton de sa cellule lors du service de nuit en vue de consommer des substances illicites et qu'il détenait une bouteille transformée en pipe à eau ainsi qu'un morceau
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00469_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ces violences, qui ont conduit à la mort de l’enfant, ont duré pendant près de six heures et ont été commises avec l’aide d’une ceinture puis d’un manche à balai retrouvé cassé en trois morceaux après
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02036_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Mme A a été recrutée par la commune de Morigny-Champigny pour assumer les fonctions de Mme C, agent titulaire en détachement auprès du centre hospitalier de Montceau-les-Mines, qui a fait l'objet d'une
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02606_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
d'agents de l'établissement, en faisant état d'informations communiquées les 16 et 17 octobre 2017 par un détenu " source ", lequel a remis à l'administration des armes artisanales, constituées par deux morceaux
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02746_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
En deuxième lieu, s'agissant des risques pour la sécurité, l'étude de dangers présentée à l'appui de la demande d'autorisation examine le risque de projection de glace, en soulignant que les morceaux de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03579_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A s'est introduit de force dans le domicile d'un tiers, armé d'un couteau, et l'a menacé de le tuer et de le couper en plusieurs morceaux. Le comportement délictuel répété de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02598_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
E a été interpellé, le 24 novembre 2024, dans le cadre d'un contrôle routier, en possession d'une bombe lacrymogène et d'un morceau de résine de cannabis.
Source officiellePage 4 sur 6
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 86 RUE DE MONCEAU A PARIS
24/07/2026
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ROYAL MONCEAU
23/07/2026
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GROUPE ROYAL MONCEAU
22/07/2026
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MONCEAU FLEURS EXPLOITATION, GAP FLOWERS
Adresse de l'ancien propriétaire : 1 avenue de Gravelle 75012 Paris Date de l'acte : 26/05/2026 Enregistré le 15/06/2026 au service départemental de l'enregistrement Paris St Hyacinthe Dossier 2026 00013384 référence 7544P61 2026 A 03017 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
22/07/2026
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MONCEAU Participations
21/07/2026
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