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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_25NT00066_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
et de l'électricité (FMCE) ont demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner, solidairement ou chacune pour son propre compte, les sociétés GPAA, Oteis, Qualiconsult, Inddigo, Acoustibel, André
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT04037_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L'ensemble appartient ainsi à un espace urbanisé qui s'étend au sud en direction du centre-ville de Pléneuf-Val-André et, au nord-ouest, vers la pointe de Pléneuf.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03629_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B D a demandé au tribunal administratif de la Guyane de condamner le centre hospitalier Andrée Rosemon à réparer le préjudice qu'il a subi à la suite de l'infection contractée le 19 mars 2015, et d'ordonner
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02485_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03230_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Des pièces ont été produites pour la société Graines Salem et Frères-GSF le 3 novembre 2025, après la clôture de l’instruction. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01337_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
, qui avait été initialement approuvé par une délibération du 14 septembre 2007 du conseil municipal de la commune de Saint-André-des-Eaux.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01493_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00999_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - l'ordonnance n° 2020-319 du 25 mars 2020 ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00583_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
B... est propriétaire de deux parcelles situées sur le territoire de la commune de Saint-André-de-la-Roche, dans le département des Alpes-Maritimes.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01873_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Procédure contentieuse antérieure : Mme C A a demandé au tribunal administratif de la Guyane d'une part, d'annuler le titre de recettes émis le 14 juin 2019 par le directeur du centre hospitalier Andrée
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00298_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03563_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
En vertu du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) commun à ces lots, les DPGF ainsi complétées avaient vocation à intégrer les pièces contractuelles.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21546_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2022, la société Antonio Carvalho et Me Marc André, agissant en qualité de mandataire judiciaire, représentés par Me Marchal, demandent
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00759_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 7 août 2024, la commune de Normanville, représentée par Me Quentin André, déclare se désister de sa requête.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02127_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Bouygues et services (BYES) a demandé au tribunal administratif de la Guyane de condamner la trésorerie du centre hospitalier Andrée
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04834_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 ; - le code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00505_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03981_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
II - Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 12 et 13 septembre 2024 sous le n° 24PA03982, M. F...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01259_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 21 août 2020, la SARL DWPA Architectes et la mutuelle des architectes français, représentées par Me André, de la SCP Monheit Andre Mai, concluent à l'annulation de l'ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01059_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 13 juillet 2023, l'association Anor environnement se désiste de sa requête.
Source officiellePage 4 sur 42
PIERRE-LOUIS, Andresson
21/08/2026
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LOPEZ ANDRES ET JEAN-PIERRE
12/07/2026
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ANDRES, Jordan, Jean-Pierre
03/06/2026
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ANDRES, Thomas, Pierre
14/04/2026
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ANDRES EPOUSE PIERRE, Brigitte Jacqueline Roberte
26/12/2025
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