ce bâtiment, doté d'une ossature en chêne et d'un pignon en pierres apparentes, viserait en réalité à l'édification d'un entrepôt ou d'un hangar à usage agricole.

Vu les autres pièces du dossier.

production d'une telle pièce n'était pas possible.

permis de construire modificatif portant sur la suppression d'un bâtiment annexe et d'un carport et le déplacement d'une piscine sur la parcelle cadastrée section BS n° 201 située 40 boulevard Louis Pignon

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

ou pièce ne pouvant être exigée par l'autorité compétente.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code de l’urbanisme ; le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Il ressort des pièces du dossier et notamment des plans produits que le projet, d'une hauteur maximale de 4,65 mètres, sera édifié dans le prolongement du pignon de la construction principale sur une parcelle

En ce qui concerne le désordre relatif aux fissures au niveau du pignon du toit (désordre 9) : 14.

Si ces prescriptions sont en nombre significatif, il ne ressort pas des pièces du dossier que leur respect rendrait nécessaire la présentation d'un nouveau projet.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; -le code des relations entre le public et l'administration ; -le code de justice administrative.

cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 20 novembre 2023, en tant qu'il a annulé le permis de construire PC 35 288 21 A0058 uniquement " en tant qu'il autorise un mur pignon

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2025, la SAS MASMA, représentée par Me Pignon, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) de condamner l’

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

A..., qui a reçu communication de ces pièces, n’a pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.   Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative.  

B..., qui a reçu communication de ces pièces, n’a pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.   Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative.  

du fait qu'ils ont estimé que les murs situés en deçà de la toiture n'auraient jamais dû être démolis puisqu'ils ne présentaient pas un état de péril ; - le coût de reconstruction du mur jusqu'au pignon

Le lot n° 1 " Gros œuvre étendu " a été attribué à la société Tommasini Construction qui a sous-traité la réalisation de pieux à la SAS Atlas Fondation.