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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24PA03060_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
les chocs occasionnés par cet instrument ébranlent la colonne vertébrale et sont susceptibles d’occasionner des lésions radiculaires, tout particulièrement lorsque le canal lombaire est étroit, les racines
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03148_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
lequel le maire de la commune de Saint-Pierre a accordé à Mme E A un permis de construire pour l'édification de deux maisons individuelles sur un terrain situé 2 chemin Antoine Balancourt Concession à Ravine
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX01309_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
2018 par lequel le préfet de La Réunion a autorisé la Société de concassage et de préfabrication de La Réunion à exploiter une carrière de roches massives et ses installations connexes au lieu-dit " Ravine
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00145_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
quant au montant de l’aide qui lui a été accordée, au regard de ses ressources, de ses charges, de sa situation familiale, et de ses conditions et de la durée de son séjour au Hameau de Forestage du Ravin
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01694_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Quant à la souche du platane et ses racines incorporées au trottoir, elles ont contribué à aggraver ces désordres dans une proportion pouvant être estimée à 30 %.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00829_20230215
15 février 2023
15 février 2023
décembre 2018 par lequel le préfet de La Réunion a autorisé la société de concassage et de préfabrication de La Réunion à exploiter une carrière de roches massives et ses installations annexes au lieu-dit Ravine
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX01347_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
préfet de La Réunion du 28 décembre 2018 autorisant la société de concassage et de préfabrication de La Réunion à exploiter une carrière de roches massives et ses installations connexes au lieu-dit Ravine
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02182_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
B fait valoir que le chemin d'accès à la propriété, qui part de la route communale et n'est pas goudronné, est raviné.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02515_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 25 août 2020, l'association citoyenne Bresse et Saône, représentée par Me Raffin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01125_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
maison inhabitable tant en raison de l'importance de ces dégâts que des risques de survenue d'un nouvel effondrement, la parcelle n° 576 ayant disparu en grande partie du fait des intempéries qui ont raviné
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00463_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A B, représenté par Me Raffin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 décembre 2021 ; 2°) d'annuler la délibération du 5 mars 2020 par laquelle le conseil municipal de Montrottier (69770
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02085_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
A est un agriculteur qui exploite des légumes racines, tubercules et melons, c'est à tort que le tribunal a jugé que le projet envisagé n'était pas lié ou nécessaire aux besoins d'une exploitation agricole
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00482_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 30 avril 2021, la société A, représentée par Me Raffin, conclut au rejet de la requête de la commune de Fleury-la-Rivière et à ce que soit mise à sa charge la somme
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03906_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
S AS, né le 5 août 1963 en Martinique, dont il n'est pas contesté qu'il a toujours résidé en Martinique, soutient avoir bu " l'eau du robinet " et consommé des légumes racines, de la viande produite et
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01198_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
I C et autres, représentés par Me Raffin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 31 janvier 2023 ; 2°) d'annuler cet arrêté du 21 septembre 2021 ;
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03348_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Un scanner du rachis lombaire a mis en évidence une hernie discale L5-S1 postéro-latérale droite avec compression de la racine S1 homolatérale.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02819_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
dont le lien avec les conditions de sa naissance n'a pu être affirmé en l'absence de production de son dossier médical et celui de sa mère, et, d'autre part, une atteinte paralytique partielle des racines
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01099_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Elle soutient que : - l'effondrement du mur de soutènement bordant l'angle arrière gauche du bâtiment qu'elle loue est dû à la mise en place d'une buse d'évacuation sans déflecteurs anti-ravinement,
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00186_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Dans les suites de cette intervention, il a été constaté une atteinte du tronc sciatique gauche rattachée à un conflit entre la vis et la racine S1 homolatérale.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02318_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Si, ainsi que l'a relevé l'expert judiciaire dans son rapport du 11 février 2013, l'épisode pluvieux de novembre 2010 a été important et si les racines du pin se sont déchaussées suite au fort ravinement
Source officiellePage 4 sur 19