Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_21PA04423_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
En revanche, il ressort des stipulations des contrats de travail concernant un comptable et un chargé de développement Web, et n'est au demeurant pas contesté par l'administration fiscale, que ces deux
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00366_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
deux matières sur sept possibles ainsi que de faibles notes dans les cinq matières restantes, avec notamment des notes de 6/20 en « intelligence artificielle 1 », 4/20 en « mathématiques 9 », 6/20 en « web
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01219_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
2020-2021, il a échoué à valider la première année de master à l'issue de l'année 2021-2022, n'a présenté aucune pièce justificative concernant le suivi effectif de la formation à distance " développeur web
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00126_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 janvier 2022, la société Angelini Filliat, représentée par Me Weller, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1910800 du 19 novembre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01799_20240201
1 février 2024
1 février 2024
B ne démontre pas qu'il a été privé de la possibilité de suivre une formation de développeur Web dès lors que le courriel de la société Meosis fait état d'un recrutement pour avril 2021 et d'une embauche
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA00855_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
B, qui s'est inscrit, en septembre 2020, en 1ère année d' " infographie web " au sein de l'établissement " Webstart ", ne pouvait nécessairement pas valider cette année à la date de l'arrêté attaqué, il
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00987_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
rendez-vous médical et à une réunion d'information à la direction diocésaine de l'enseignement catholique de Seine-Saint-Denis début novembre 2015, ainsi qu'à une formation de développeur intégrateur web
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01796_20230210
10 février 2023
10 février 2023
euros (livraison intracommunautaire) relativement à la vente d'un bateau de marque Boston Whaler et de type 315 Conquest était fictive et qu'en réalité, ce bateau avait été vendu non pas à la société CC Web
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04421_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 août 2021 et le 26 mai 2023, la société Jyco, représentée par la SCP Baron-Weeger, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01422_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Il a fondé une entreprise spécialisée dans l'ergonomie web et les études, mais celle-ci ne lui a procuré aucune ressource.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02291_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
réalisées au sein d'une entité dénommée " Agence A ", dont le site internet précisait qu'elle intervenait dans les domaines de la " création graphique, création logo et identité visuelle, création de sites web
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01657_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Weller représentant l’EURL Vision d’Avenir.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02541_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 1er août 2023, Mme B..., représentée par Me Weber, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 6 juillet 2023 ; 2°) d’annuler le
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01519_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
d'innovation qu'elle a exposées pour concevoir son logiciel de gestion entrent dans le champ du k du II de l'article 244 quater B du code général des impôts dès lors que ce logiciel, qui est hébergé sur le web
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00269_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique, - et les observations de Me Weber
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01555_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
B fait par ailleurs valoir, au demeurant sans l'établir, que pour l'épreuve qui consistait dans la réalisation d'un site web, il n'a pu, dès lors qu'il composait à son domicile, bénéficier du matériel
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01463_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Elle s’est ensuite inscrite en troisième année de licence professionnelle « système d’information géographie orienté web » au titre de l’année universitaire 2022-2023.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02087_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
B..., représenté par Me Weber, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon ; 2°) d’annuler les décisions du 6 janvier 2025 par lesquelles le préfet de la Côte-d’Or
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02577_20260226
26 février 2026
26 février 2026
administrateur d’infrastructures sécurisées » au cours de l’année 2022-2023, n’a pas validé cette année de formation, ni même suivi le second semestre, et qu’inscrit dans une formation de « développeur web
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA01558_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Le projet " Convergence Outils Profiles " comporte une refonte de l'outil et le passage à une architecture technique de type web et à la programmation Java.
Source officiellePage 4 sur 8