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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00149_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Les feuilles intercalaires ont jauni puis se sont décollées de la périphérie du vitrage vers l'intérieur.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01223_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
dans le cadre de la procédure collective est inopérante dans le cadre du présent litige où il revient à l'appelante d'établir la réalité de sa propre créance.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00361_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par ailleurs, il ressort des feuilles de notation de M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01767_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
M. et Mme B... soutiennent que la société Micherouan a présenté des « feuilles journalières » qui permettraient de retracer les ventes réalisées et de déterminer le total des recettes en espèces qu’elle
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL02625_20240822
22 août 2024
22 août 2024
A, né le 31 décembre 1967, a été victime le, 21 novembre 2020, d'une chute, en raison de la présence d'une chambre technique d'installations téléphoniques non refermée et partiellement recouverte de feuilles
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01561_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
L'administration a notifié son rapport de contrôle à la société le 22 novembre 2017 et l'a invitée à présenter ses observations écrites et le cas échéant à présenter une demande d'audition.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02393_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Le procès-verbal est signé par chacun des associés présents. () ".
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02352_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Il ressort des feuilles d'émargement, destinées à assurer le suivi du ménage réalisé, que Mme A a annoté de façon récurrente ces feuilles de remarques hostiles, dévalorisantes, offensantes ou parfois insultantes
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02479_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
A ne justifie pas suffisamment de sa présence habituelle. S'agissant de l'année 2014, M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00057_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Doivent être rejetées par voie de conséquence, les conclusions présentées par l'Olympique de Cayenne à fin d'injonction ainsi que celles présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04022_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Par ailleurs, cette feuille mentionne que M. A était algique au niveau abdominal lors de la surveillance intervenue à 18h30 et 20 heures. Ainsi, si l'épouse de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00048_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
convention, il peut, après mise en œuvre des procédures prévues au présent titre, encourir une ou plusieurs des mesures suivantes : () - suspension de la possibilité d'exercer dans le cadre conventionnel
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02758_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Il ne résulte pas des photos prises par les intéressés au cours de l'année 2024, seuls justificatifs postérieurs à ces travaux, que la présence de feuilles mortes, de glands et de branches mortes sur leur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02471_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Le procès-verbal est signé par chacun des associés présents. () ".
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00963_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
La société n’a pas été en mesure de présenter d’autres feuilles de travail pour ce salarié, ni aucun planning pour la semaine en cours.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01256_20250205
5 février 2025
5 février 2025
En cas de changement de club, la suspension du joueur est purgée dans les équipes du nouveau club, selon les modalités précisées au présent alinéa.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01257_20250205
5 février 2025
5 février 2025
En cas de changement de club, la suspension du joueur est purgée dans les équipes du nouveau club, selon les modalités précisées au présent alinéa.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02272_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Mme A C impute la chute dont elle a été victime le 7 décembre 2014 à l'instabilité de la première dalle en gravier lavé sur laquelle elle aurait posé son pied, à la présence de feuilles mortes et à l'absence
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02669_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Article 2 : Les conclusions de la commune de Tarare présentées au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00084_20250213
13 février 2025
13 février 2025
du milieu naturel, de la biodiversité, de la faune et de la flore, les requérants insistent sur la présence de zones humides et de deux plantes protégées, le Myosotis de Balbis et le Séneçon à feuilles
Source officiellePage 4 sur 44