CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 882 résultats pour « Bohnert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00285_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

F..., et la société civile immobilière du Breuil se bornent à produire un avis de taxe foncière sans toutefois préciser la situation de leurs propriétés respectives par rapport à la zone d’implantation

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01436_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

a bénéficié a eu un effet modéré et limité dans le temps, le certificat du docteur B, médecin généraliste, du 25 octobre 2023 et une attestation établie par ce même médecin le 24 mars 2024, qui se bornent

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00275_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

A se prévaut encore à l'instance, se bornent à rapporter des propos prêtés à une collègue, indiquent ne pas avoir constaté que la stagiaire était entravée le 16 mars 2021 sans indiquer les éléments de

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA02403_20251126

Admin. Appel

26 novembre 2025

26 novembre 2025

A... qui se bornent à critiquer la légalité de la lettre du 26 avril 2022, ne peuvent qu’être rejetées.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00854_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Les dispositions du règlement du plan relatives à cette zone se bornent à prévoir la nécessité de maîtriser les rejets dans les réseaux existants ou un exutoire superficiel capable de recevoir un débit

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00212_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

D... se bornent à reprendre devant la cour, sans les assortir d’éléments nouveaux, leurs moyens soulevés en première instance tirés de ce que la décision contestée de la commission de recours contre les

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01654_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

ces motifs ne pouvait légalement justifier l’arrêté de non-opposition à déclaration préalable en litige dès lors que les travaux, objet de la déclaration préalable déposée par la société Tresavin, se bornent

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01656_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

D se bornent à soutenir que le maire a commis une erreur d'appréciation au regard de ces dispositions, sans critiquer spécifiquement l'avis du préfet ni les conséquences que lui a attachées le tribunal

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT01565_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

A et Mme E se bornent à reprendre devant la cour, sans l'assortir d'éléments nouveaux, leur moyen soulevé en première instance tiré de ce que la décision contestée de la commission de recours contre les

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01500_20220826

Admin. Appel

26 août 2022

26 août 2022

Les requérants se bornent à soutenir qu'ils seraient menacés ou arrêtés par l'armée arménienne en cas de retour dans leur pays d'origine, sans assortir leurs allégations d'aucune pièce.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04335_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

En particulier, les certificats médicaux établis les 4 avril 2019, 30 août 2021 et 4 octobre 2022 par deux médecins généralistes, qui se bornent à indiquer, sans autres précisions, que l'intéressée présente

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04692_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

En premier lieu, M. et Mme D E se bornent à reprendre dans leurs requêtes d'appel, sans les assortir d'éléments nouveaux, les moyens qu'ils avaient invoqués en première instance, tirés de ce que les arrêtés

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00150_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

et réadaptation, le certificat médical confidentiel du 24 juin 2021 et le rapport médical établi par un médecin de l'Office français de l'immigration et de l'intégration le 2 septembre 2021, qui se bornent

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00573_20230906

Admin. Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Notamment, l'avis à tiers détenteur du 4 janvier 2017 et l'assignation en vente judiciaire devant le tribunal de proximité de Mende du 29 octobre 2020 se bornent à obtenir le recouvrement des impositions

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00025_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

A, qui n'apportent aucune précision sur le ou les vices de procédure que le préfet du Rhône aurait commis, selon eux, au regard des exigences des articles 23 et 25 du règlement du 26 juin 2013, se bornent

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01686_20240829

Admin. Appel

29 août 2024

29 août 2024

Les certificats médicaux produits par l'intéressée, du 15 février 2022, du 9 septembre 2022 et du 9 octobre 2023, qui se bornent pour l'essentiel à rappeler ses pathologies et la nécessité d'un suivi médical

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01095_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ses articles 4 et 5 se bornent, quant à eux, à régir les conditions d'entrée sur le territoire de l'un des deux États, de ceux des ressortissants de l'autre État qui souhaitent y exercer une activité salariée

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00238_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Ces dispositions, qui introduisent le titre II du livre II de la partie législative du code de l'environnement, consacré à l'air et à l'atmosphère, et se bornent à fixer des objectifs généraux, sont, en

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03365_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

d’activité des rapaces, a encore réduit cet impact ; le plan de bridage prévu pour les chiroptères est adapté au regard de l’activité régulière des espèces sur le site ; – les requérantes, qui se bornent

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25VE02125_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

S’agissant des impacts potentiels du projet, les requérants se bornent d’abord, pour contester une absence d’analyse portant sur l’équilibre agro-sylvo-cynégétique de la zone, à renvoyer à une brève mention

Source officielle

Page 40 sur 95

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Créations

Bohnert, Théo

SIREN 107264699Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

28/07/2026

Voir →

Créations

BOHNERT, Bettina, Floriane

SIREN 991876004Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

07/10/2025

Voir →

Créations

SCI Dagorne-Bohnert

SIREN 937509891Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

04/12/2024

Voir →

Modifications diverses

BOHNERT, Roxane Elodie

SIREN 513189324Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

19/01/2024

Voir →

Radiations

BOHNERT, Jean-Marie, Bernard

SIREN 883980617Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

12/12/2023

Voir →