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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT02775_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ressort du rapport dont il se prévaut, établi par un ergothérapeute, que les pièces de vie de son habitation ne sont pas de plain-pied mais sont situées au 1er étage et ne sont accessibles que par des escaliers
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01547_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
quitter l’appartement dans lequel il résidait avec son épouse, dans lequel la circulation en fauteuil roulant était impossible en raison d’espaces de circulation étroits et de la présence de plusieurs escaliers
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00569_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
regardés comme en étant en rapport direct, certain et exclusif avec les séquelles de la complication septique et imputable au CH de Digne-les-Bains du fait des fautes commises : l’aménagement de l'escalier
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03130_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
électrique, étayée par les articles de presse produits par le parc, ne serait pas de nature à permettre à un plus grand nombre d’usagers de circuler sur des sentiers et chemins plus ou moins pentus et escarpés
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00404_20260217
17 février 2026
17 février 2026
D..., qui indique que la prothèse actuelle de l’intéressé permet notamment de descendre les escaliers en pas alternés, de déambuler sur des plans inclinés, de s’assoir et qu’elle offre une sécurité qualifiée
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA04261_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En troisième lieu, concernant les travaux supplémentaires TS 26 « dépose et reconstruction de l’escalier d’accès à la voie côté C1V1 », SNCF Réseau a, dans le décompte final, prévu de payer à la société
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22250_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Pour autant, si, dans le dernier état de ses écritures, l'intimé produit des devis concernant l'installation d'un fauteuil monte-escaliers, d'un élévateur et les travaux de maçonnerie induits pour un montant
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02606_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
barres de soutien dans la cabine de douche, la surélévation des pieds du lit et l'aménagement de barres de soutien dans les couloirs et relève par ailleurs qu'elle n'est plus en mesure de monter les escaliers
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02485_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que si le bâtiment A est affecté d'autres fissures sur l'ensemble de ses façades, notamment de nombreuses fissures obliques en escalier ou
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02516_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que si le bâtiment A est affecté d'autres fissures sur l'ensemble de ses façades, notamment de nombreuses fissures obliques en escalier ou
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00528_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
En revanche, il résulte de l'instruction que l'ensemble des cages d'escalier du plateau technique a été regardé comme non-conforme par la maîtrise d'œuvre, obligeant le groupement Sogea à les reprendre
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00061_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Si les travaux visés par l'ordre de service n° 8 ne figuraient pas dans les plans fournis à la société Baudin Chateauneuf, seule la goulotte de l'escalier y étant mentionnée, et si cette société a indiqué
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00857_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
D nécessite l'adaptation de son logement tenant à l'aménagement de l'accès au domicile par la modification de l'escalier extérieur et la pose de rampes et de barres d'appui, à la modification des toilettes
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04171_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
psychologique, de séances de kinésithérapie, et d’un renouvellement régulier du matériel qui lui est indispensable, à savoir tous les sept ans pour le lit médicalisé, tous les ans pour le matelas anti escarre
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02679_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
séquelles physiques tenant notamment à une très importante raideur douloureuse et instabilité de la hanche droite limitant le périmètre de marche, la station debout prolongée, la montée et la descente des escaliers
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00709_20230217
17 février 2023
17 février 2023
effet de l'instruction, compte tenu des conclusions des experts, que ses lésions autorisent des professions ne demandant que des marches et stations debout peu prolongées, limitant la pratique des escaliers
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01740_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Il ressort toutefois des pièces du dossier de demande de permis de construire que le projet vise à créer un quatrième logement dans le grenier existant accessible à partir d'un escalier et à créer une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03128_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
graphique du dossier de demande du permis de construire modificatif montre que de la végétation subsistera entre ces constructions (des palmiers et des espèces endémiques) qui seront positionnées en escalier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01977_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Même s'il résulte de l'instruction que Mme E parvient à se déplacer sur du plat grâce à une canne ou à un déambulateur depuis l'installation de sa prothèse, ses mouvements notamment dans les escaliers,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04407_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Il comporte deux niveaux séparés M... un escalier ainsi qu’une salle de bain aux espaces insuffisants.
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